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- 12 novembre 2026 · PlouigneauVente de terrainCession d'une parcelle - 28 route du QuinquisVente par la commune14 m²Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CarantecVente de terrainMise en vente ancien musée maritime avec cahier des chargesVente par la communeLire la décision
- 12 novembre 2026 · QuébriacVente de terrainBiens communaux - vente de parcelles de terrain au profit du Gfa [nom] ( les champs pichets - Québriac)Vente par la commune0,40 € / m²Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéVente de terrainLa Vraie-Croix - Parc d_activités de la Hutte Saint Pierre - Confirmation du prix de cession du lot n_2 à la société MAISON BOIS CARTON 56Vente par la communeLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustVente de terrain"Le Coteau du Lin" - Lot n°26 - Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°796Voir la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-HerninÀ vérifierVente de terrainCession de délaissés de voirie KerlechVente par la commune820,80 €0,60 € / m²Lire la décision
- 10 novembre 2026 · Binic-Étables-sur-MerVente de terrainCession de la parcelle 007AO460 rue de la ValléeVente par la commune30 € / m²9 m²Lire la décision
- 10 novembre 2026 · QuiberonVente de terrainFoncier - Projet délibération cession Imp des LilasVente par la commune7 400 €200 € / m²Lire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreVente de terrainZone d'activités économiques - approbation du bilan financier prévisionnel, détermination du prix de revient et fixation du prix de cession des terrains : parcs d'activité de Pateureux 2 [particulier] - plaisanceLire la décision
- 10 novembre 2026 · MohonVente de terrainFixation des tarifs vente de bois- année 2027Vente par la communeLire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardÀ vérifierVente de terrainCession d'un délaissé de voirie sis Hent MeurVente par la commune44 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · TrémeurVente de terrainVente d'une parcelle cadastrée ZM36 à Monsieur et Madame [particulier]Vente par la commune2 255 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Gennes-sur-SeicheVente de terrainConvention de vente de chaleur avec l'association Sipia, gestionnaire de l'EHPAD la providence convention 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Marcillé-RaoulVente de terrainRégularisation foncière, résidence les Primevères - approbation de cession de parcellesVente par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezVente de terrainCession d'un bien immobilier - ZM 225 - 8 rue des LauriersVente par la commune336 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · KergloffVente de terrainCession d'une emprise foncière communale au profit de M. et Mme [particulier]Voir la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacVente de terrainCession de la parcelle cadastrée YT n° 87 située dans le Parc d'activités de CabarayVente par la commune10 € / m²7 906 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationVente de terrainCC_2026_320 - Bâtiment Relais ZA Aumaillerie - Vente d'une parcelle à la Société CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURESVente par la commune24 000 €55 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · MespaulVente de terrainCession parcellaire Rue de Kergudon - Sainte CatherineVente par la communeLire la décision
- 9 novembre 2026 · PencranVente de terrainCession foncière à NEXITYVente par la commune15 € / m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · PencranÀ vérifierVente de terrainCession d'un chemin rural à Bot CaërelVente par la communeLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisVente de terrainVente terrain Troyalach aux ateliers fouesnantaisVente par la commune1 650 000 €29 919 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisVente de terrainZA Kérorié Vente du lot 24 à ARTEZINCVente par la commune102 360 €Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisVente de terrainZA Kérorié Vente du lot 20 à [nom] PAYSAGESVente par la commune51 960 €Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustVente de terrainFoncier_cession parcelle ZL0347Vente par la commune2 393 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustVente de terrainFINANCES_Fixation prix de cession lots du lot Le Clos JoubaudVente par la commune2 409 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreVente de terrainCession Loudéac communauté [nom] TP et environnementVente par la commune1 990 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Montauban-de-BretagneVente de terrainVente des parcelles AC 1068, 1077, 1078, 1079, 1082, 1083,1084 et 1085, 1 impasse du LavoirVente par la commune88 500 €541 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÀ vérifierVente de terrainCession d'une parcelle après déclassement du domaine public communalVente par la commune3 € / m²150 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÀ vérifierVente de terrainLancement de la procédure de cession d'un chemin communal CR 105Vente par la communeLire la décision