En clair
- Prix au m²
- 15 € / m²
… t techniques de cette cession comme suit : e Un prix de vente fixé à 15 € le m², sous réserve de l'avis du service des Domaines. Dans l'hypothèse où …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- A 3314, A 3317
… e 2026 Objet : Cession d'une partie des parcelles cadastrées section A n° 3314 et A n° 3317 situées à Keroullé à la société Nexity. Exposé des moti …
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- Lieu
- Keroullé
… tie des parcelles cadastrées section A n° 3314 et A n° 3317 situées à Keroullé à la société Nexity. Exposé des motifs : Monsieur le Maire informe …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« Approuver la vente au profit du promoteur Nexity d'une partie des parcelles cadastrées section À n° 3314 et section À n° 3317, situées à Keroullé »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Article 1 »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Pencran
Place de la Mairie
29800 Pencran
02 98 85 04 42Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Stéphane HERVOIR
Maire, Pencran
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.