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- 20 novembre 2026 · CalanhelAcquisitionDébut de la procédure d'acquisition d'un bien sans maître parcelle ZL21Achat par la commune300 m²Lire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéZAC et aménagementConvention de maîtrise d'ouvrage unique entre la commune de Cesson-Sévigné et rennes métropole : avenant N°1- opération d'aménagement de la rue de la Rigourdiere et du Chemin du Bois de la JusticeLire la décision
- 20 novembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéSubventions et associationsAvenant 3 convention tripartite BPLC club natation bain de B. et AquabainLire la décision
- 20 novembre 2026 · CalanhelPersonnelMutuelle communale - groupamaLire la décision
- 20 novembre 2026 · CalanhelAutresAvis sur enquête publique SARL GARIONLire la décision
- 20 novembre 2026 · CalanhelFinances et budgetDemande de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'installation de toilettes à l'intérieur de l'école publique de CalanhelLire la décision
- 20 novembre 2026 · CalanhelEnvironnementDélibération sur rapport annuel de la SMAEPKBA 2025Lire la décision
- 20 novembre 2026 · KerpertÉlus et institutionsConvention ADS GPALire la décision
- 20 novembre 2026 · KerpertCommande publiqueConvention Enedis D1762Lire la décision
- 20 novembre 2026 · KerpertPersonnelModification DHS cantinière 29h à 32hLire la décision
- 20 novembre 2026 · KerpertEnvironnementAvis conseil éoliennes Saint Nicolas du Pelem et LanrivainLire la décision
- 20 novembre 2026 · KerpertAutresAvis [nom] DULire la décision
- 20 novembre 2026 · KerpertFinances et budgetDécision modificative n°1Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlumaugatAutresApprobation séance du CM du 14 octobre 2026Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlumaugatFinances et budgetSollicitation fonds de concours Dinan Agglomération dans le cadre du défi Val-vertLire la décision
- 20 novembre 2026 · PlumaugatÉlus et institutionsDinan Agglomération: avis projet Pacte de gouvernanceLire la décision
- 20 novembre 2026 · PlumaugatEnvironnementPrise Acte de la présentation des rapports relatifs au prix et à la qualité des services eau potable et assainissement pour l'année 2025Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlumaugatFinances et budgetBudget commune Décision modificative N°2Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlumaugatFinances et budgetAménagement étang du bourg: Sollicitations financementsLire la décision
- 20 novembre 2026 · PlumaugatPersonnelRecensement population: recrutement et rémunération agents recenseursLire la décision
- 20 novembre 2026 · PlumaugatVoirie et travauxAdressage "la ville allouët" et "la barre"Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlumaugatÉlus et institutionsDinan Agglomération-Adoption du rapport de la CLECT 2026Lire la décision
- 20 novembre 2026 · QuévertAutresAutorisation ouverture commerces le dimanche 2027Lire la décision
- 20 novembre 2026 · QuévertÉlus et institutionsPacte de gouvernanceLire la décision
- 20 novembre 2026 · QuévertFinances et budgetDécision modificative 2Lire la décision
- 20 novembre 2026 · QuévertÉlus et institutionsRapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · QuévertEnvironnementCandidature territoire engagé pour la natureLire la décision
- 20 novembre 2026 · Saint-FiacreTarifsTarification des salles et des concessionsVoir la décision
- 20 novembre 2026 · LazFinances et budgetOuverture ligne de tresorerieLire la décision
- 20 novembre 2026 · LazÉlus et institutionsRapport d'activité CCHCLire la décision