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Vente de terrainVente par la communeÀ vérifier

Cession d'un chemin rural à Bot Caërel

Conseil municipal de Pencran · séance du lundi 9 novembre 2026 · transmis en préfecture le 10 novembre 2026

Les 11 décisions de cette séance

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
Bot Caërel
… de convocation : 3 novembre 2026 Objet : Cession d'un chemin rural à Bot Caërel Exposé des motifs : Monsieur [particulier], adjoint en charge de …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Pencran

Place de la Mairie
29800 Pencran

02 98 85 04 42Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Stéphane HERVOIR
Maire, Pencran

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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