Aller au contenu

CA Fougères Agglomération

Intercommunalité : toutes les délibérations publiées par le conseil communautaire sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord.

Voir les décisions L'intercommunalité en bref
Décisions
517
Séances
61
Urbanisme et foncier
30
Habitants
56 226

Mis à jour le 22 novembre 2026Dernière séance publiée : 12 novembre 2026

L'intercommunalité en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Le conseil communautaire

Président du conseil communautaire
Alice LEBRET

12 vice-président(e)s, 54 conseillers communautaires en tout, mandat commencé en octobre 2026.

Les vice-présidents
  1. Christophe DEROYER · 1er Vice-président
  2. Rosi BORDET · 2eme Vice-président
  3. Michel BRARD · 3eme Vice-président
  4. Marie-Laure NOËL · 4eme Vice-président
  5. Gilbert FESSELIER · 5eme Vice-président
  6. David LEBOUVIER · 6eme Vice-président
  7. Anne PERRIN · 7eme Vice-président
  8. Louis PAUTREL · 8eme Vice-président
  9. Stéphane IDLAS · 9eme Vice-président
  10. Ghislaine DAVID · 10eme Vice-président
  11. Wilfrid GODEUX · 11eme Vice-président
  12. Alain FORÊT · 12eme Vice-président

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Marchés publics attribués

36 marchés attribués en 12 mois, pour 7 087 216 € HT au total (montants maximaux déclarés). Les plus récents :

  • Réalisation de travaux de plantation et d’entretien des linéaires dans le cadre du programme de plantations bocagères de Fougères Agglomération, ainsi que la fourniture des plants, des gaines de protection et des paillages. - Travaux de plantation, d’entretien et de tailleDervenn Travaux et Aménagements (DTA)8 octobre 2026 · 375 000 € HT
  • Réalisation de travaux de plantation et d’entretien des linéaires dans le cadre du programme de plantations bocagères de Fougères Agglomération, ainsi que la fourniture des plants, des gaines de protection et des paillages. - Création de talus à la pelle mécanique et hydraulique douceEntreprise individuelle (nom non publié)5 octobre 2026 · 180 000 € HT
  • Réalisation de travaux de plantation et d’entretien des linéaires dans le cadre du programme de plantations bocagères de Fougères Agglomération, ainsi que la fourniture des plants, des gaines de protection et des paillages. - Fourniture de plantsSARL Levavasseur Ussy5 octobre 2026 · 110 000 € HT
  • • Travaux de restauration du lit mineur des cours d’eau : diversification des habitats par pose de blocs, recharge ponctuelle en granulats ou génie végétal, rehaussement du lit mineur par recharge complète en granulats, remise de cours d’eau dans son talweg, remise à ciel ouvert de cours d’eau. • Travaux de restauration de la continuité écologique au niveau de petits ouvrages : suppression ou recalage de buses, fourniture et pose d’arches PEHD, aménagement de micro-seuils successifs ou rampes d’enrochements. • Travaux de restauration des berges des cours d’eau : suppression d’abreuvoirs sauvages, fourniture et pose de pompes à museau, bacs, descentes d’abreuvoirs, clôtures. • Travaux de lutte contre les plantes invasives : fauche annuelle de foyers de Balsamine de l‘Himalaya. • Travaux de restauration préalable de la ripisylve : gestion raisonnée des embâcles, élagage, recépage, abattage occasionnel d’arbres, débroussaillage ponctuel.Titulaire non publié10 septembre 2026 · 2 000 000 € HT

Les 108 marchés des 3 dernières années →

Source : Données essentielles de la commande publique (DECP consolidées) (data.gouv.fr / Colmo, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Séances

31 séances en 12 mois

Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.

Séances de CA Fougères Agglomération sur 12 mois : 1 décembre 2025, 8 décisions ; 15 décembre 2025, 65 décisions ; 12 janvier 2026, 2 décisions ; 13 janvier 2026, 2 décisions ; 20 janvier 2026, 4 décisions ; 26 janvier 2026, 30 décisions ; 2 février 2026, 7 décisions ; 9 février 2026, 27 décisions ; 2 mars 2026, 5 décisions ; 3 mars 2026, 4 décisions ; 9 mars 2026, 45 décisions ; 7 avril 2026, 2 décisions ; 9 avril 2026, 6 décisions ; 17 avril 2026, 2 décisions ; 20 avril 2026, 13 décisions ; 4 mai 2026, 38 décisions ; 19 mai 2026, 2 décisions ; 1 juin 2026, 5 décisions ; 8 juin 2026, 40 décisions ; 29 juin 2026, 2 décisions ; 6 juillet 2026, 45 décisions ; 8 juillet 2026, 6 décisions ; 10 juillet 2026, 3 décisions ; 19 août 2026, 3 décisions ; 7 septembre 2026, 33 décisions ; 18 septembre 2026, 2 décisions ; 21 septembre 2026, 2 décisions ; 5 octobre 2026, 46 décisions ; 8 octobre 2026, 2 décisions ; 26 octobre 2026, 2 décisions ; 9 novembre 2026, 31 décisions.

Voir toutes les séances →

Activité

517 décisions en 12 mois, mois par mois

80400
Décisions de CA Fougères Agglomération par mois
PériodeDécisionsdont urbanisme et foncier
déc. 2025764
janv. 2026401
févr. 2026362
mars 20265610
avr. 2026260
mai 2026430
juin 2026502
juil. 2026562
août 202641
sept. 2026414
oct. 2026523
nov. 2026321

Urbanisme et foncier

Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.

Urbanisme et foncier, par type

  • PLU / PLUi12
  • Vente de terrain8
  • Acquisition5
  • ZAC et aménagement1
  • Préemption1
  • Permis et lotissements1

30 décisions affichées

Les communes membres