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517 décisions
- 12 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueProjet d'autoconsommation collective - Commande d'une étude d'initialisationLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationVente de terrainCC_2026_320 - Bâtiment Relais ZA Aumaillerie - Vente d'une parcelle à la Société CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURESVente par la commune24 000 €55 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationÉlus et institutionsCC_2026_333 - Décisions du Bureau CommunautaireLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationÉlus et institutionsCC_2026_332 - Décisions prises par la Présidente par délégationLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationPersonnelCC_2026_331 - Ressources Humaines - Autorisation annuelle d'attribution de véhicules de service avec remisage à domicileLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_330 - A [nom] - Convention avec la commune de Saint-Georges-de-ReintembaultLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationTarifsCC_2026_329 - Aquatis - TarifsLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_328B - Aquatis - Règlement du plan d'organisation de la surveillance et des secours (POSS)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_328 - Aquatis - Règlement du plan d'organisation de la surveillance et des secours (POSS)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationÉcoles et jeunesseCC_2026_327 - Gestion des transports scolaires et non urbains - Conventions avec la Région et les Autorités organisatrices de second rang - Avenants de prolongationLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationVoirie et travauxCC_2026_326 - Itinéraire cyclable « La Régalante » - Convention de partenariat 2027-2029Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_325 - SEMBREIZH - Rapport de Gestion 2025Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_324 - SEMBREIZH - Augmentation de capitalLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_323 - ORCHESTRAM - SEM du Pays de Fougères - Rapport de Gestion 2025Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationSubventions et associationsCC_2026_322 - Pass Commerce Artisanat - Attribution de subventionsLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_321 - Le FIL - Services territoriaux - Pôle ESS 35 - Renouvellement de la conventionLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationFinances et budgetCC_2026_319 - Programme européen LEADER - Demande de subvention d'ingénierie 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationFinances et budgetCC_2026_318 - Programme européen LEADER - Modification de la demande de subvention d'ingénierie 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationTarifsCC_2026_317 - Eau et Assainissement - Assainissement non collectif (SPANC) - Redevance Assainissement non collectif : Tarifs 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationTarifsCC_2026_316 - Eau et Assainissement - Assainissement collectif - Redevance Assainissement : Tarifs 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationEnvironnementCC_2026_315 - Eau et Assainissement - Approbation des zonages de l'assainissement des eaux pluviales urbaines - communes de Le Ferré et Louvigné du Désert après enquête publiqueLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationEnvironnementCC_2026_314 - Eau et Assainissement - Approbation du zonage de l'assainissement des eaux usées de la commune de Le Ferré après enquête publiqueLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationSubventions et associationsCC_2026_313 - Attribution du Fonds de Développement des Communes (FDC) 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationSocialCC_2026_312 - Attribution du fonds d'intervention pour l'habitat au titre de l'année 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationSocialCC_2026_311 - PLH - Financement opération » Rebuffé » - par actions 22 et 26Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationSocialCC_2026_310 - PLH - Adaptation règlement des aidesLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationÉlus et institutionsCC_2026_309 - SMICTOM - Désignation de nouveaux délégués de Fougères AgglomérationLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationÉlus et institutionsCC_2026_308 - Élection d'un membre du BureauLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationÉlus et institutionsCC_2026_307B - Désignation de nouveaux représentants de Fougères Agglomération - LANDEANLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Fougères AgglomérationÉlus et institutionsCC_2026_307 - Désignation de nouveaux représentants de Fougères Agglomération - LANDEANLire la décision