Séances
9 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
142 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 19 | 5 |
| janv. 2026 | 0 | 0 |
| févr. 2026 | 10 | 0 |
| mars 2026 | 18 | 1 |
| avr. 2026 | 21 | 1 |
| mai 2026 | 1 | 0 |
| juin 2026 | 28 | 4 |
| juil. 2026 | 20 | 3 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 14 | 2 |
| oct. 2026 | 0 | 0 |
| nov. 2026 | 10 | 2 |
PRO Analyse de marché
Analyse de marché Pro : Vern-sur-Seiche
Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Vern-sur-Seiche : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.
L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Vern-sur-Seiche.
Urbanisme et foncier
Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.
Urbanisme et foncier, par type
- ZAC et aménagement11
- Préemption4
- Permis et lotissements3
18 décisions affichées
- 9 novembre 2026NouveauPréemption
Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA 35352 26 00030 DIA 35352 26 00033 DIA 35352 26 00036)
Lire la décision - 9 novembre 2026NouveauÀ vérifierZAC et aménagement
Aménagement du territoire ZAC des Hautes Perrières Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2025 (CRACL)
Lire la décision - 21 septembre 2026Préemption
Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA 35352 26 00027 DIA 35352 26 00034)
Lire la décision - 21 septembre 2026ZAC et aménagement
Aménagement du territoire Fin de portage foncier au 4 rue Henri Quéffelec
62 m²
Lire la décision - 6 juillet 2026ZAC et aménagement
ANNEXE - Aménagement du territoire Cession maison 1B chemin Roblot Abroge et remplace la délibération n° 2025-05-063 du 19 mai 2025
Vente par la commune
Lire la décision - 6 juillet 2026ZAC et aménagement
Aménagement du territoire Allée du Commandant Charcot Usage de pots fleuris hors sol
Lire la décision - 6 juillet 2026ZAC et aménagement
Aménagement du territoire Cession maison 1B chemin Roblot Abroge et remplace la délibération n° 2025-05-063 du 19 mai 2025
Vente par la commune1 281 m²
Lire la décision - 5 juin 2026Préemption
Délégation de fonctions - Délégation d'attributions du Maire - Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA 35352 26 00016 - DIA 35352 26 00021)
Lire la décision - 5 juin 2026Permis et lotissements
Aménagement du territoire Lotissement des Clos Blancs-Le Domaine du Manoir Lots Libres
Vente par la commune
Lire la décision - 5 juin 2026ZAC et aménagement
Aménagement du territoire - ZAC des Hautes Perrières Phase 3
Lire la décision - 5 juin 2026Permis et lotissements
Aménagement du territoire - Chemin Roblot - Mise en ventre d'un lot libre
Vente par la commune325 m²
Lire la décision - 7 avril 2026ZAC et aménagement
Désignation de représentants Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA) Territoires publics ZAC des Hautes Perrières Commission d'appel d'offres (CAO)
Lire la décision - 2 mars 2026Préemption
Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA 035352 26 00014)
Lire la décision - 15 décembre 2025Permis et lotissements
Aménagement du territoire Lotissement des Clos Blancs-Le Domaine du Manoir Commercialisation des lots
Vente par la commune
Lire la décision - 15 décembre 2025ZAC et aménagement
Aménagement du territoire Foncier de l'îlot des Marais Cession de terrains à la société Qualité de Vie Promotion Prorogation de délai
Vente par la commune
Lire la décision - 15 décembre 2025À vérifierZAC et aménagement
Aménagement du territoire Cession d'un chemin rural lieu-dit Les Cinquarts Conclusions de l'enquête publique et conditions de vente
Voir la décision - 15 décembre 2025ZAC et aménagement
Aménagement du territoire ZAC des Hautes Perrières Avenant à la concession d'aménagement
Lire la décision - 15 décembre 2025À vérifierZAC et aménagement
Aménagement du territoire ZAC des Hautes Perrières Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2024 (CRACL)
Lire la décision