En clair
- Parcelle
- PA 35
… ivers Rapporteur : Monsieur le Maire En 2023, le permis d'aménager n° PA 035 352 M0002 du lotissement dit « Le Domaine du Manoir » a été délivré …
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- Lieu
- LOTISSEMENT DES CLOS BLANCS-LE DOMAINE DU MANOIR
N° 2025-12-137 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - LOTISSEMENT DES CLOS BLANCS-LE DOMAINE DU MANOIR - COMMERCIALISATION DES LOTS Finances locales / Divers Rapporteur : M …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
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Qui contacter
Le service
Mairie - Vern-sur-Seiche
22 rue de Châteaubriant
35770 Vern-sur-Seiche
02 99 04 82 04Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Stéphane LABBÉ
Maire, Vern-sur-Seiche
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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