En clair
- Parcelles
- AW 340, AW 338, AW 339
… u bien Parcelles Nature du bien DIA 35352 26 00030 1 allée de Fermont AW 340 Maison DIA 35352 26 00033 1 allée de Fermont AW 338 ; AW 339 ; AW 34 …
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- Lieu
- 1 allée de Fermont AW
… es : N° Adresse du bien Parcelles Nature du bien DIA 35352 26 00030 1 allée de Fermont AW 340 Maison DIA 35352 26 00033 1 allée de Fermont AW 338 ; AW 339 ; A …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Vern-sur-Seiche
22 rue de Châteaubriant
35770 Vern-sur-Seiche
02 99 04 82 04Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Stéphane LABBÉ
Maire, Vern-sur-Seiche
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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