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ZAC et aménagement

Aménagement du territoire Allée du Commandant Charcot Usage de pots fleuris hors sol

Conseil municipal de Vern-sur-Seiche · séance du lundi 6 juillet 2026 · transmis en préfecture le 10 juillet 2026

Les 20 décisions de cette séance

En clair

Lieu
allée du Commandant Charcot
… t sollicité sur l'installation de pots de fleurs sur une place située allée du Commandant Charcot destinés à empêcher les dégradations sur des murets de clôture appart …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

allée du Commandant Charcot — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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35770 Vern-sur-Seiche

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Le maire

Stéphane LABBÉ
Maire, Vern-sur-Seiche

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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