Aller aux résultats (488)
488 décisions
Pour recevoir ces résultats par e-mail, choisissez au moins une commune ou un département.
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéZAC et aménagementConvention de maîtrise d'ouvrage unique entre la commune de Cesson-Sévigné et rennes métropole : avenant N°1- opération d'aménagement de la rue de la Rigourdiere et du Chemin du Bois de la JusticeLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéZAC et aménagementAménagement urbanisme Supv rapport activité 2025 Supv à5Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéZAC et aménagementAménagement Sembreizh rapport 2025 à4Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéZAC et aménagementAménagement stratégie foncière Zan 2021 2031Lire la décision
- 18 novembre 2026 · La Noë-BlancheZAC et aménagementVoirie - Aménagement RD52 secteur 1 - Avenant n°1Lire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneZAC et aménagementVente d'un terrain de la ZAC de MabouéVente par la commune353 m²Lire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneZAC et aménagementVente d'un terrain de la ZAC de MabouéVente par la commune125 € / m²214 m²Lire la décision
- 16 novembre 2026 · ÉtrellesZAC et aménagementLa Plesse Vente de lotsVente par la commune538 m²Lire la décision
- 16 novembre 2026 · PlumergatÀ vérifierZAC et aménagementZAC Les Coteaux des Hermines Compte Rendu d'Activités du Concessionnaire (CRAC) au 31 décembre 2025160 € / m²70 000 m²Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzZAC et aménagementAménagement_ révision du plan de prévention du risque inondation Appa Ville de BruzLire la décision
- 16 novembre 2026 · TresbœufZAC et aménagementRévision du PLUiH de Bretagne porte de Loire Communauté Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)Lire la décision
- 13 novembre 2026 · OrgèresÀ vérifierZAC et aménagementAMENAGEMENT - ZAC les Prairies d'Orgères : approbation du CRACL 2025Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeZAC et aménagementECONOMIE ZAC TERTRE ESNAULT Correction de l'agrément Lot 1Lire la décision
- 12 novembre 2026 · VitréZAC et aménagementZAC de la Roncinière - Protocole d accord au profit de la société EVO LOGIS pour la réalisation d un programme de quatre pavillons190,80 € / m²Lire la décision
- 10 novembre 2026 · GévezéÀ vérifierZAC et aménagementZAC de la Croix du Vivier- rétrocession des parcelles d'espaces verts à la communeAchat par la commune27 m²Lire la décision
- 10 novembre 2026 · GévezéZAC et aménagementÉvaluation environnementale de la ZAC Gueury la Douve - demande d'avis176 000 m²Lire la décision
- 10 novembre 2026 · PlémyZAC et aménagementTravaux aménagement du futur local destiné au dépôt de painLire la décision
- 10 novembre 2026 · ChavagneÀ vérifierZAC et aménagementZAC de la Touche - CRACL 2025Lire la décision
- 9 novembre 2026 · ChâteaugironZAC et aménagementDu Grand Launay - Modification du CCCT - Tranche n°2Lire la décision
- 9 novembre 2026 · La Chapelle-ChausséeZAC et aménagementMission AMO SIAM Conseils ZAC Chemin NeufLire la décision
- 9 novembre 2026 · Vern-sur-SeicheÀ vérifierZAC et aménagementAménagement du territoire ZAC des Hautes Perrières Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2025 (CRACL)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · NouvoitouÀ vérifierZAC et aménagementZAC de La Lande approbation du CRACLLire la décision
- 9 novembre 2026 · LailléÀ vérifierZAC et aménagementZAC de la Touche Présentation du CRACL 2025Lire la décision
- 6 novembre 2026 · MordellesZAC et aménagementModification annexe 2 cahier des charges cession terrain Macrolot 2 ZAC Val de SermonVente par la communeLire la décision
- 5 novembre 2026 · LanesterZAC et aménagementAcquisition d'une parcelle privée pour un aménagement paysager - 2 rue Jean JauresAchat par la commune160 m²Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Rennes MétropoleZAC et aménagementAménagement opérationnel - Chartres-de-Bretagne - Saint-Jacques de la Lande - Noyal-Châtillon-sur-Seiche - ZAC La Janais - Dossier de création modificatif n°1 - Approbation2 500 000 m²Lire la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinZAC et aménagementAménagement du quartier Saint Philibert - Approbation du CRAC 2025Lire la décision
- 3 novembre 2026 · CamorsZAC et aménagementDébat portant sur les orientations générales du Plan d'Aménagement et de Développement DurableLire la décision
- 3 novembre 2026 · CamorsZAC et aménagementAdoption du Plan d'Aménagement et de Développement (PADD)Lire la décision
- 2 novembre 2026 · ChevaignéÀ vérifierZAC et aménagementUrbanisme - ZAC des Trois Lieux - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité et du bilan financier actualisé au 31 Décembre 2025 de la ZAC des Trois LieuxLire la décision