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ZAC et aménagement

Aménagement_ révision du plan de prévention du risque inondation Appa Ville de Bruz

Conseil municipal de Bruz · séance du lundi 16 novembre 2026 · transmis en préfecture le 17 novembre 2026

Titre officielAMENAGEMENT_ REVISION DU PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INONDATION APPA Ville de BRUZ

Lu par LicesAménagement_ révision du plan de prévention du risque inondation Appa Ville de Bruz

En clair

Parcelle
Q 100
… vironnement pour un aléa de référence (crue d'occurrence centennale - Q100). S [particulier] …
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Lieu
Ville de BRUZ
… DU RISQUE INONDATION - Avis en tant que Personne Publique Associée - Ville de BRUZ Vule code de l'environnement, et notamment ses artides L.562-1 et sui …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le maire

Jean-René HOUSSIN
Maire, Bruz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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