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ZAC et aménagementÀ vérifier

ZAC de la Touche - CRACL 2025

Conseil municipal de Chavagne · séance du mardi 10 novembre 2026 · transmis en préfecture le 10 novembre 2026

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
2026 ZAC DE LA TOUCHE
… aba FONDO 150/2026 — DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2026 ZAC DE LA TOUCHE —- PRESENTATION DU CRACL 2025 Madame [particulier], chargée d'o …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE le compte-rendu d'activités 2025 et le bilan prévisionnel actualisé au 31/12/2025 concernant la ZAC de la Touche. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Chavagne

Rue de l'Avenir
35310 Chavagne

02 99 64 24 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Thierry RENOUX
Maire, Chavagne

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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