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ZAC et aménagementÀ vérifier

ZAC de la Touche Présentation du CRACL 2025

Conseil municipal de Laillé · séance du lundi 9 novembre 2026 · transmis en préfecture le 13 novembre 2026

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
ZAC de la Touche
… imon [nom] a été nommé secrétaire. AAXHXKAF N° 01 OBJET : ZAC de la Touche — Présentation du CRACL 2025 Mme la Maire rappelle au conseil munici …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« le Conseil Municipal : - prend acte de la présentation du CRACL au 31 décembre 2025, relatif à la Z.A.C de la Touche. Copie certifiée conforme au registre des délibérations. La Maire, ‘ »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Laillé

Rue de la Halte
35890 Laillé

02 99 42 57 10Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Françoise LOUAPRE
Maire, Laillé

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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