Aller au contenu
ZAC et aménagement

Aménagement urbanisme Supv rapport activité 2025 Supv à5

Conseil communautaire de CC Roche aux Fées Communauté · séance du jeudi 19 novembre 2026 · transmis en préfecture le 19 novembre 2026

Les 14 décisions de cette séance

Titre officielDCC26_130_AMENAGEMENT_URBANISME_SUPV_RAPPORT_ACTIVITE_2025_SUPV_A5

Lu par LicesAménagement urbanisme Supv rapport activité 2025 Supv à5

En clair

Lieu
2 rue Victor Hugo
… s'est réuni le 17 novembre 2026 à 19 heures 00, Salle polyvalente - 2 rue Victor Hugo 35240 [nom]-, sous la Présidence de Monsieur [particulier], Pré …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC Roche aux Fées CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler