À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Lieu
- 87 ZAC DE LA LANDE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2026-87 ZAC DE LA LANDE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLACTIVITE ARRETE AU 31/1 …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE le compte-rendu annuel à la collectivité 22172"22020202020 10902076 877DF ZAC de la Lande arrêté au 31 décembre 2025, présenté par Territoires et Développement, comprenant l'état d'avancement de l'opération et le bilan financier annexé à la présente délibération. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Nouvoitou
3 place de l'Église
35410 Nouvoitou
02 99 37 42 71Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Gilles DENIS
Maire, Nouvoitou
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.