En clair
- Lieu
- ZAC DU TERTRE ESNAULT Article
… DE COMMUNES DE LA COTE D'EMERAUDE COMMUNE DE PLEURTUIT CONCERNANT LA ZAC DU TERTRE ESNAULT Article 1 : En application de l'article 12.3 de (a Concession d'Aménagement d …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« En application de l'article 12.3 de (a Concession d'Aménagement de la ZAC du Tertre Esnault et conformément à son CCCT, il est indiqué ci—après le nombre de mètres carrés de surface de plancher sollicité afin d'autoriser une construction sur le lot l. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Article 1 »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Thierry BURLOT
Président du conseil communautaire, CC Côte d'Emeraude
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.