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ZAC et aménagement

ECONOMIE ZAC TERTRE ESNAULT Correction de l'agrément Lot 1

Conseil communautaire de CC Côte d'Emeraude · séance du jeudi 12 novembre 2026 · transmis en préfecture le 12 novembre 2026

Titre officielD-2026-137-ECONOMIE ZAC TERTRE ESNAULT Correction de l'agrément Lot 1

Lu par LicesECONOMIE ZAC TERTRE ESNAULT Correction de l'agrément Lot 1

En clair

Lieu
ZAC DU TERTRE ESNAULT Article
… DE COMMUNES DE LA COTE D'EMERAUDE COMMUNE DE PLEURTUIT CONCERNANT LA ZAC DU TERTRE ESNAULT Article 1 : En application de l'article 12.3 de (a Concession d'Aménagement d …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« En application de l'article 12.3 de (a Concession d'Aménagement de la ZAC du Tertre Esnault et conformément à son CCCT, il est indiqué ci—après le nombre de mètres carrés de surface de plancher sollicité afin d'autoriser une construction sur le lot l. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Article 1 »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Thierry BURLOT
Président du conseil communautaire, CC Côte d'Emeraude

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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