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ZAC et aménagement

Aménagement opérationnel - Chartres-de-Bretagne - Saint-Jacques de la Lande - Noyal-Châtillon-sur-Seiche - ZAC La Janais - Dossier de création modificatif n°1 - Approbation

Conseil communautaire de Rennes Métropole · séance du jeudi 5 novembre 2026 · transmis en préfecture le 10 novembre 2026

Titre officielC2026_146C 2026-146 - Aménagement opérationnel - Chartres-de-Bretagne - Saint-Jacques de la Lande - Noyal-Châtillon-sur-Seiche - ZAC La Janais - Dossier de création modificatif n°1 - Approbation

Lu par LicesAménagement opérationnel - Chartres-de-Bretagne - Saint-Jacques de la Lande - Noyal-Châtillon-sur-Seiche - ZAC La Janais - Dossier de création modificatif n°1 - Approbation

En clair

Surface
2 500 000 m²
… le plan-guide visé ci-dessus, qui portaient sur une surface totale de 250 hectares. Afin de prendre en compte les observations issues de la concertation …
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Parcelles
C 18, C 20, B 23
… été remplies. La séance est levée à 21h05. *** Vu la délibération n° C 18.077 du 5 avril 2018 approuvant le dossier de création de la ZAC La J …
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Lieu
ZAC de La Janais
… SNCF, Safran… ; - Une offre foncière immédiatement disponible dans la ZAC de La Janais. Le site est labellisé "site industriel clé en main" par l'État ; - …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Nathalie APPÉRÉ
Président du conseil communautaire, Rennes Métropole

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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