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ZAC et aménagementVente par la commune

La Plesse Vente de lots

Conseil municipal de Étrelles · séance du lundi 16 novembre 2026 · transmis en préfecture le 19 novembre 2026

Les 13 décisions de cette séance

Titre officiel2026-60 ZAC de la Plesse Vente de lots

Lu par LicesLa Plesse Vente de lots

En clair

Surface
538 m²
… Cadastrale 4-68 20 n°362 Mme [particulier] 3 lieu-dit Le Grand Brain 538 m² 64 560 € M. [particulier] 35370 Etrelles M. [particulier] 8 Rue de …
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Lieu
60 ZAC de la Plesse
2026-60 ZAC de la Plesse : Vente de lots Vu l'avis des Domaines n°2022-35109-49794 en date du …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Étrelles

2 rue Julien-Caillel
35370 Étrelles

02 99 96 62 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marie-Christine MORICE
Maire, Étrelles

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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