À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Lieu
- ZAC des Trois Lieux
… : [nom] (article L.2121-15 du CGCT) | 001 - Urbanisme - ZAC des Trois Lieux - Approbation du Compte Rendu Annuel à la | | Collectivité et du bila …
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Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
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Qui contacter
Le service
Mairie - Chevaigné
7 rue de la Mairie
35250 Chevaigné
02 99 55 82 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Sandrine VINCENT
Maire, Chevaigné
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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