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ZAC et aménagementÀ vérifier

AMENAGEMENT - ZAC les Prairies d'Orgères : approbation du CRACL 2025

Conseil municipal de Orgères · séance du vendredi 13 novembre 2026 · transmis en préfecture le 17 novembre 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officielD_AMENAGEMENT - ZAC les Prairies dOrgères : approbation du CRACL 2025

Lu par LicesAMENAGEMENT - ZAC les Prairies d'Orgères : approbation du CRACL 2025

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
ZAC des Prairies
… 2010, la collectivité est invitée à adopter le rapport annuel de la ZAC des Prairies. Ce rapport qui évolue chaque année permet à la collectivité de suivr …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE le Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Territoriale (CRACL) de la ZAC des Prairies d'Orgères au 31 décembre 2025 (ANNEXE 6), - AUTORISE Monsieur le Maire à le signer. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Orgères

5 rue de la Mairie
35230 Orgères

02 99 05 70 10Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yannick COCHAUD
Maire, Orgères

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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