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CC Bretagne Romantique

Intercommunalité : toutes les délibérations publiées par le conseil communautaire sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord.

Voir les décisions L'intercommunalité en bref
Décisions
196
Séances
15
Urbanisme et foncier
27
Habitants
36 515

Mis à jour le 22 novembre 2026Dernière séance publiée : 29 octobre 2026

L'intercommunalité en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Le conseil communautaire

Président du conseil communautaire
David BUISSET

9 vice-président(e)s, 50 conseillers communautaires en tout, mandat commencé en juin 2026.

Les vice-présidents
  1. Jérémy LOISEL · 1er Vice-président
  2. Catherine GUERIN · 2eme Vice-président
  3. Jean-Pascal DESBOIS · 3eme Vice-président
  4. Sébastien DELABROISE · 4eme Vice-président
  5. Christian TOCZE · 5eme Vice-président
  6. Marie-Madeleine GAMBLIN · 6eme Vice-président
  7. Mireille CAZIN · 7eme Vice-président
  8. Georges DUMAS · 8eme Vice-président
  9. Rodolphe HAREAU · 9eme Vice-président

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Marchés publics attribués

30 marchés attribués en 12 mois, pour 22 405 163 € HT au total (montants maximaux déclarés). Les plus récents :

  • VENTILATIONMahey7 juillet 2026 · 63 000 € HT
  • Acquisition d’une pelle hydrauliqueLEM Équipement23 juin 2026 · 169 350 € HT
  • Marché de travaux pour la construction de deux bâtiments à usage d’ateliers relais à Tinténiac - Lot n°13 : Plomberie sanitaireInoker Énergie (JCL Plomberie Chauffage)17 juin 2026 · 27 345 € HT
  • Marché de travaux pour la construction de deux bâtiments à usage d’ateliers relais à Tinténiac - Lot n°7 : Cloison de doublage et de distributionStoa17 juin 2026 · 48 250 € HT

Les 133 marchés des 3 dernières années →

Source : Données essentielles de la commande publique (DECP consolidées) (data.gouv.fr / Colmo, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Séances

11 séances en 12 mois

Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.

Séances de CC Bretagne Romantique sur 12 mois : 18 décembre 2025, 26 décisions ; 29 janvier 2026, 10 décisions ; 5 mars 2026, 28 décisions ; 16 avril 2026, 7 décisions ; 30 avril 2026, 48 décisions ; 28 mai 2026, 17 décisions ; 18 juin 2026, 11 décisions ; 23 juin 2026, 2 décisions ; 9 juillet 2026, 12 décisions ; 24 septembre 2026, 14 décisions ; 29 octobre 2026, 5 décisions.

Voir toutes les séances →

Activité

196 décisions en 12 mois, mois par mois

60300
Décisions de CC Bretagne Romantique par mois
PériodeDécisionsdont urbanisme et foncier
déc. 2025267
janv. 2026100
févr. 202600
mars 20262810
avr. 2026550
mai 2026181
juin 2026133
juil. 2026121
août 202600
sept. 2026152
oct. 202650
nov. 202600

Urbanisme et foncier

Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.

Urbanisme et foncier, par type

  • PLU / PLUi11
  • Vente de terrain8
  • Acquisition4
  • Préemption1
  • Déclassement1

27 décisions affichées

Les communes membres