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Révision allégée N°2 du PLUI : bilan de la concertation et arrêt du projet

Conseil communautaire de CC Bretagne Romantique · séance du jeudi 5 mars 2026 · transmis en préfecture le 25 mars 2026

Les 28 décisions de cette séance

Titre officielREVISION ALLEGEE N°2 DU PLUI : BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET

Lu par LicesRévision allégée N°2 du PLUI : bilan de la concertation et arrêt du projet

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

David BUISSET
Président du conseil communautaire, CC Bretagne Romantique

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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