Séances
18 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
383 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 59 | 6 |
| janv. 2026 | 5 | 0 |
| févr. 2026 | 47 | 6 |
| mars 2026 | 1 | 0 |
| avr. 2026 | 16 | 0 |
| mai 2026 | 59 | 6 |
| juin 2026 | 50 | 1 |
| juil. 2026 | 43 | 1 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 46 | 4 |
| oct. 2026 | 28 | 2 |
| nov. 2026 | 9 | 0 |
Les décisions publiées383
- 13 novembre 2026Finances et budgetBudget Annexe pôle nautique - Pertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
- 13 novembre 2026Finances et budgetBudget Annexe Assainissement - Pertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
- 13 novembre 2026Finances et budgetBudget Annexe de l'Eau - Pertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
- 13 novembre 2026Finances et budgetBudget Annexe SPANC - Pertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
- 13 novembre 2026Finances et budgetBudget Annexe des Transports - Pertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
- 13 novembre 2026Finances et budgetBudget Collecte des Déchets Ménagers - Pertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
- 13 novembre 2026EnvironnementRenouvellement de la convention spéciale de déversement d'Yffiniac Industrie-LaïtaLire la décision
- 13 novembre 2026Voirie et travauxIndemnisation des commerces Transport Est Ouest Phase 3Lire la décision
- 13 novembre 2026Finances et budgetBudget Principal - Pertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
- 22 octobre 2026Finances et budgetBaie d'Armor Industrie (BAI) - Convention de partenariat entre les 4EPCI de BAI, financement du poste de chef de projet et modalités de cofinancementLire la décision
- 22 octobre 2026Vente de terrainPAE du Grand Plessis Cession du lot n° 11 et d'une blanchisserie à l'EPSMS AR GOUED Changement des modalités de paiement du prixVente par la commune504 686 €Lire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsApprobation du procès verbal du 24 septembre 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026Subventions et associationsSubventions sportives 2026 - 2ème vagueVoir la décision
- 22 octobre 2026TarifsFablab Saint Brieuc Factory Actualisation des tarifs au 1er janvier 2027Lire la décision
- 22 octobre 2026Subventions et associationsSoutien à l'association "Protection Civile" pour le transport d'une chaudière bois donnée par SBAA à sa ville partenaire d'Ovroutch en UkraineVoir la décision
- 22 octobre 2026Culture et sportConvention d'occupation de site avec le conservatoire du Littoral - Travaux de réaménagement du cours d'eau de TournemineLire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsAvenant n°3 au contrat de délégation des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif du lot n ° 1 - secteur NordLire la décision
- 22 octobre 2026EnvironnementAccord de Territoire « Baie de Saint Brieuc » - Période 2026-2028Lire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsConférence Intercommunale du Logement social(CIL) : compositionLire la décision
- 22 octobre 2026Finances et budgetPolitique Insertion et emploi : Demandes de subvention 2ème Vague 2026Voir la décision
- 22 octobre 2026Finances et budgetFIR Accompagnement de l'Innovation Avenant 1 -Convention Cadre Régionale des Centres d'Innovation Technologique 2023-2027 pour INNOZHLire la décision
- 22 octobre 2026Subventions et associationsINNOZH - Soutien financier aux missions de la Technopole - Complément de subvention 2026Voir la décision
- 22 octobre 2026TarifsMaison de l'Agglomération Location à l'association Le Temps des Sciences dans le cadre du Festival Baie des Sciences 2026 Tarification spécifiqueLire la décision
- 22 octobre 2026TarifsActualisation des tarifs de location des ateliers et bureauxrelais La Station (Tréveneuc), des ateliers du Quai Armez (Saint-Brieuc) et des locaux de l'Espace d'Entreprises KERAIA (Ploufragan)Lire la décision
- 22 octobre 2026EnvironnementBaie d'Armor Industrie - portage du projet d'écologie industrielle et territorialeLire la décision
- 22 octobre 2026Commande publiqueModalités de consultation du Conseil de développement de l'association de la population pour la conception, la mise en uvre et à l'évaluation des politiques de l'agglomérationLire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsElus : Remboursement de fraisLire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsRèglement intérieur de Saint-Brieuc Armor Agglomération 2026-2032Lire la décision
- 22 octobre 2026AutresProjet de mandat 2026-2032 de Saint-Brieuc Armor Agglomération « Terre d'attachement, territoire d'ambition »Lire la décision
- 22 octobre 2026PersonnelComité territorial pour l'Emploi, la Formation et l'Insertion : Désignations des représentantsLire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsCompte rendu des Décisions du Président du troisième trimestre 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsCompte rendu des Décisions de Bureau du troisième trimestre 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutions[particulier] nouveau conseiller communautaireLire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsPacte de gouvernance de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 9 octobre 2026EnvironnementDomaines de compétences — EnvironnementLire la décision
- 9 octobre 2026Finances et budgetGarantie de l'emprunt n° 190964Lire la décision
- 9 octobre 2026Finances et budgetRenouvellement de l'arrêté d'autorisation de rejet des eaux usées non domestiquesLire la décision
- 24 septembre 2026PréemptionDélégation des droits de préemption urbain simple et renforcé et du droit de priorité (modification n°3)Droit de préemption : règlesLire la décision
- 24 septembre 2026PréemptionRetrait de l'exercice des droits de préemption urbain simple et renforcé et du droit de priorité à l'Établissement Public Foncier de Bretagne sur 5 parcelles situées à Saint-BrieucLire la décision
- 24 septembre 2026PLU / PLUiPLUi Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable relative à la modification simplifiée n°1 du PLUi soumise à évaluation environnementaleLire la décision
- 24 septembre 2026PLU / PLUiPLUi Modification simplifiée n°1 - Avis conforme de la MRAe - Décision de réaliser une évaluation environnementaleLire la décision
- 24 septembre 2026Voirie et travauxApprobation du protocole transactionnel conclu avec Stereau pour la construction de l'usine de l'eauLire la décision
- 24 septembre 2026Commande publiqueMarché -Construction d'une nouvelle station dépuration sur la commune de Ploeuc-L'Hermitage attribution et autorisation à signer le marchéLire la décision
- 24 septembre 2026Subventions et associationsAide alimentaire aux étudiants - subvention Secours populaireLire la décision
- 24 septembre 2026Subventions et associationsSoutien à la rencontre régionale des Juniors Associations 2026 - subvention Ligue de l'EnseignementLire la décision
- 24 septembre 2026SocialEspace Info Habitat - Signature de l'avenant n°1 à la convention de Pacte Territorial France Rénov de Saint-Brieuc Armor Agglomération (2025-2029)Lire la décision
- 24 septembre 2026SocialSignature de l'avenant n°1 à la convention d'OPAH RU multi-sites sur les centres anciens de Quintin et Saint-Brieuc (2025-2030)Lire la décision
- 24 septembre 2026Écoles et jeunesseFonds Innovation Recherche Actualisation des dispositifs de soutien à la Recherche Doctorale et Post DoctoraleLire la décision
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