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Tarifs

Maison de l'Agglomération Location à l'association Le Temps des Sciences dans le cadre du Festival Baie des Sciences 2026 Tarification spécifique

Conseil communautaire de CA Saint-Brieuc Armor Agglomération · séance du jeudi 22 octobre 2026 · transmis en préfecture le 27 octobre 2026

Les 25 décisions de cette séance

Titre officielMaison de lAgglomération Location à lassociation Le Temps des Sciences dans le cadre du Festival Baie des Sciences 2026 Tarification spécifique

Lu par LicesMaison de l'Agglomération Location à l'association Le Temps des Sciences dans le cadre du Festival Baie des Sciences 2026 Tarification spécifique

Ce que l'on sait

Thème
Tarifs
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Locations

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE la mise à disposition à titre onéreux à l'association Le Temps des Sciences des espaces Agora, Cafétéria et d'un bureau de la Maison de l'Agglomération, dans le cadre de l'organisation de la 9ᵉ édition du Festival Baie des Sciences. APPROUVE, compte tenu de l'intérêt territorial de cette manifestation, l'application à cette occupation d'un tarif forfaitaire spécifique de 910 € HT, dérogatoire aux tarifs de location approuvés par la délibération DB-225-2025. »

Montant cité :910 € HT

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Stéphane BRIEND
Président du conseil communautaire, CA Saint-Brieuc Armor Agglomération

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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