Séances
18 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
383 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 59 | 6 |
| janv. 2026 | 5 | 0 |
| févr. 2026 | 47 | 6 |
| mars 2026 | 1 | 0 |
| avr. 2026 | 16 | 0 |
| mai 2026 | 59 | 6 |
| juin 2026 | 50 | 1 |
| juil. 2026 | 43 | 1 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 46 | 4 |
| oct. 2026 | 28 | 2 |
| nov. 2026 | 9 | 0 |
Social24
- 24 septembre 2026SocialEspace Info Habitat - Signature de l'avenant n°1 à la convention de Pacte Territorial France Rénov de Saint-Brieuc Armor Agglomération (2025-2029)Lire la décision
- 24 septembre 2026SocialSignature de l'avenant n°1 à la convention d'OPAH RU multi-sites sur les centres anciens de Quintin et Saint-Brieuc (2025-2030)Lire la décision
- 9 juillet 2026SocialSchéma Départemental de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes dans les Côtes d'Armor-2026-2028Lire la décision
- 25 juin 2026SocialAvenant n°1 à la convention relative à la démarche BOOSTER L'HABITAT-modif annexeLire la décision
- 25 juin 2026SocialEspace Info Habitat : signature d'un avenant à la convention financière 2025 avec la Région Bretagne-modification annexeLire la décision
- 25 juin 2026SocialFonds de Solidarité Logement (FSL) - "Solidarité eau" 2026-Participation de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 25 juin 2026SocialEspace Info Habitat : signature d'un avenant à la convention financière 2025 avec la Région BretagneLire la décision
- 25 juin 2026SocialAvenant n°1 à la convention relative à la démarche BOOSTER L'HABITATLire la décision
- 25 juin 2026SocialService Commun « Centre de santé » : Participation financière 2026 au fonctionnement du centre de santé du CH2P à QuintinLire la décision
- 25 juin 2026SocialConvention Passengagement 2026-2027 Conseil Départemental 22 et CAF 22-renouvellementLire la décision
- 15 juin 2026SocialDomaines de compétences — Politique de la ville, habitat, logementLire la décision
- 29 mai 2026SocialDomaines de compétences — Politique de la ville, habitat, logementLire la décision
- 12 février 2026SocialProjet Territorial de Santé GIP Centre de santé Trégueux Saint-Brieuc - Aide à l'acquisition de matériels médicaux, installation de professionnels de santé salariésVoir la décision
- 12 février 2026SocialProjet Territorial de Santé Aide à l'acquisition de matériels médicaux pour l'installation du Docteur [particulier] à SAINT-BRIEUCVoir la décision
- 12 février 2026SocialProgramme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés sur la ville de Saint-Brieuc n°2 : avenant n°1 à la convention d'opération (2023-2027)Lire la décision
- 12 février 2026SocialAdoption du guide des aides habitat 2026 Volet Habitat publicLire la décision
- 29 janvier 2026SocialAdoption du guide des aides habitat 2026-Volet Habitat privéLire la décision
- 18 décembre 2025SocialSchéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2026-2032- avisLire la décision
- 18 décembre 2025SocialConvention relative à la délivrance et à la facturation des titres TUB par les Centres Communaux d'Action Sociale-RenouvellementLire la décision
- 18 décembre 2025SocialAdoption du Programme Local de l'Habitat (PLH5) 2026-2031Lire la décision
- 5 décembre 2025SocialDérogation au guide des aides Habitat 2020Lire la décision
- 4 décembre 2025SocialDérogation au guide des aides Habitat 2020 pour l'opération de logement locatif social rue de la Croix à LANGUEUXLire la décision
- 27 novembre 2025SocialAction de solidarité envers la ville ukrainienne partenaire d'Ovroutch sur le thème de la transition énergétique, avec le soutien d'Electricien sans frontière"Lire la décision
- 27 novembre 2025SocialEspace Info Habitat : signature d'une convention « volet accompagnement » au Pacte Territorial avec l'ANAH (2026-2029)Lire la décision
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