En clair
Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Stéphane BRIEND
Président du conseil communautaire, CA Saint-Brieuc Armor Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier24 septembre 2026PLU / PLUiPLUi Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable relative à la modification simplifiée n°1 du PLUi soumise à évaluation environnementaleLire la décision
- même dossier9 juillet 2026AutresPlan Local d'Urbanisme intercommunal : modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1Lire la décision
← Toutes les décisions de CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler