Aller au contenu
Autres

Projet de mandat 2026-2032 de Saint-Brieuc Armor Agglomération « Terre d'attachement, territoire d'ambition »

Conseil communautaire de CA Saint-Brieuc Armor Agglomération · séance du jeudi 22 octobre 2026 · transmis en préfecture le 27 octobre 2026

Les 25 décisions de cette séance

Titre officielProjet de mandat 2026-2032 de Saint-Brieuc Armor Agglomération « Terre dattachement, territoire dambition »

Lu par LicesProjet de mandat 2026-2032 de Saint-Brieuc Armor Agglomération « Terre d'attachement, territoire d'ambition »

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Aménagement du territoire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« VALIDE les axes prioritaires du Projet de mandat 2026-2032. APPROUVE et ADOPTE le Projet de mandat 2026-2032. DIT que le Projet de mandat 2026-2032 est le document de référence de l'intercommunalité qui constitue le fondement du travail de l'administration. DIT que le Projet de mandat 2026-2032 et les différents documents planificateurs et stratégies communautaires devront s'accorder. DIT que le Projet de mandat 2026-2032 devra être pris en compte dans les différents documents budgétaires, financiers et fiscal. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Stéphane BRIEND
Président du conseil communautaire, CA Saint-Brieuc Armor Agglomération

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler