Séances
18 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
383 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 59 | 6 |
| janv. 2026 | 5 | 0 |
| févr. 2026 | 47 | 6 |
| mars 2026 | 1 | 0 |
| avr. 2026 | 16 | 0 |
| mai 2026 | 59 | 6 |
| juin 2026 | 50 | 1 |
| juil. 2026 | 43 | 1 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 46 | 4 |
| oct. 2026 | 28 | 2 |
| nov. 2026 | 9 | 0 |
Commande publique11
- 22 octobre 2026Commande publiqueModalités de consultation du Conseil de développement de l'association de la population pour la conception, la mise en uvre et à l'évaluation des politiques de l'agglomérationLire la décision
- 24 septembre 2026Commande publiqueMarché -Construction d'une nouvelle station dépuration sur la commune de Ploeuc-L'Hermitage attribution et autorisation à signer le marchéLire la décision
- 25 juin 2026Commande publiqueAvenant N°6 au contrat OSP (d'Obligation de Service Public)Lire la décision
- 12 février 2026Commande publiqueAccord-cadre de travaux d'aménagements urbains : Voirie, signalisation et mobilier urbain Autorisation de signature du marchéLire la décision
- 12 février 2026Commande publiqueConvention de co-maitrise d'ouvrage pour le renouvellement d'un dalot au lieu-dit le Pré Aly à PloufraganLire la décision
- 12 février 2026Commande publiqueDestination touristique Baie de Saint-Brieuc · Paimpol · Les Caps : convention constitutive du groupement de commandes aménagement des Portes du VentLire la décision
- 18 décembre 2025Commande publiqueConvention avec Leff Armor Communauté pour une prestation de services relative à la gestion du Transport à la Demande (TAD)Lire la décision
- 18 décembre 2025Commande publiqueSignature d'une convention de prestation de service pour l'entretien des locaux de l« Hôtel Poulain » appartenant à la commune de QuintinLire la décision
- 18 décembre 2025Commande publiqueSignature d'une convention de prestation de service pour l'entretien de locaux appartenant à la commune de Saint-BihyLire la décision
- 27 novembre 2025Commande publiqueAccord-cadre relatif à la fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelles : autorisation de signature des marchés (lots 1 à 5), déclaration dinfructuosité (lot 6) et déclaration sans suite (lot 7)Lire la décision
- 27 novembre 2025Commande publiqueTravaux de mise en conformité réglementaire de la station dépuration du Légué Autorisation de signature du marchéLire la décision
Les communes membres
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