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CC Questembert Communauté

Intercommunalité : toutes les délibérations publiées par le conseil communautaire sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord.

Voir les décisions L'intercommunalité en bref
Décisions
247
Séances
18
Urbanisme et foncier
20
Habitants
24 396

Mis à jour le 22 novembre 2026Dernière séance publiée : 16 novembre 2026

L'intercommunalité en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Le conseil communautaire

Président du conseil communautaire
Patrice LE PENHUIZIC

7 vice-président(e)s, 40 conseillers communautaires en tout, mandat commencé en mars 2026.

Les vice-présidents
  1. Boris LEMAIRE · 1er Vice-président
  2. Jean-Pierre GALUDEC · 2eme Vice-président
  3. Morgane RÉTHO · 3eme Vice-président
  4. Pascal GUIBLIN · 4eme Vice-président
  5. Michel GRIGNON · 5eme Vice-président
  6. Serge LUBERT · 7eme Vice-président
  7. Maxime PICARD · 9eme Vice-président

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Marchés publics attribués

12 marchés attribués en 12 mois, pour 1 012 757 € HT au total (montants maximaux déclarés). Les plus récents :

  • LOT 3 : FOURNITURE ET MONTAGE D’UN ELEVATEUR BASCULEURTerberg Matec SAS27 juillet 2026 · 42 742 € HT
  • LOT 2 : FOURNITURE ET MONTAGE D’UNE BENNE A ORDURE MENAGERES MINIMUM 20m3Terberg Matec SAS27 juillet 2026 · 75 135 € HT
  • LOT 2 : FOURNITURE ET MONTAGE D’UNE BENNE A ORDURE MENAGERES MINIMUM 20m3Terberg Matec SAS27 juillet 2026 · 75 135 € HT
  • LOT 1 : FOURNITURE ET LIVRAISON D’UN CHASSIS PORTEUR 26TKertrucks (Renault Trucks)27 juillet 2026 · 118 000 € HT

Les 64 marchés des 3 dernières années →

Source : Données essentielles de la commande publique (DECP consolidées) (data.gouv.fr / Colmo, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Séances

16 séances en 12 mois

Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.

Séances de CC Questembert Communauté sur 12 mois : 8 décembre 2025, 6 décisions ; 17 décembre 2025, 2 décisions ; 10 février 2026, 11 décisions ; 10 mars 2026, 31 décisions ; 10 avril 2026, 3 décisions ; 30 avril 2026, 43 décisions ; 2 juin 2026, 33 décisions ; 5 juin 2026, 33 décisions ; 29 juin 2026, 7 décisions ; 8 juillet 2026, 19 décisions ; 25 septembre 2026, 4 décisions ; 8 octobre 2026, 19 décisions ; 9 octobre 2026, 2 décisions ; 30 octobre 2026, 4 décisions ; 12 novembre 2026, 14 décisions ; 16 novembre 2026, 14 décisions.

Voir toutes les séances →

Activité

247 décisions en 12 mois, mois par mois

75380
Décisions de CC Questembert Communauté par mois
PériodeDécisionsdont urbanisme et foncier
déc. 202582
janv. 202600
févr. 2026110
mars 2026321
avr. 2026460
mai 202610
juin 2026737
juil. 2026191
août 202600
sept. 202641
oct. 2026254
nov. 2026284

Urbanisme et foncier

Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.

Urbanisme et foncier, par type

  • Vente de terrain10
  • PLU / PLUi5
  • Préemption2
  • Acquisition2

20 décisions affichées

Les communes membres