En clair
- Prix au m²
- 35 € / m²
… [nom] et Mme [particulier] sont actionnaires. Le prix de cession est fixé à 35 € HT/m² sur ce secteur, par délibération n°C2025_166 du Conseil communautair …
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- Surface
- 1 672 m²
… Questembert - Parc d'activités des Hibiscus - Cession d'un terrain de 1672 m² environ au profit de la SCI DRP (Breizh Ambulances) Par courrier daté …
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- Parcelles
- B 2026, YB 491, C 2025
N°B2026_042 - ECONOMIE - Questembert - Parc d'activités des Hibiscus - Cessio …
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- Lieu
- Parc
N°B2026_042 - ECONOMIE - Questembert - Parc d'activités des Hibiscus - Cession d'un terrain de 1672 m² environ au …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Patrice LE PENHUIZIC
Président du conseil communautaire, CC Questembert Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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