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247 décisions
- 16 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéVente de terrainLa Vraie-Croix - Parc d_activités de la Hutte Saint Pierre - Confirmation du prix de cession du lot n_2 à la société MAISON BOIS CARTON 56Vente par la communeLire la décision
- 16 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéAcquisitionMalansac - Foncier économique ? Acquisition d_un terrain de 5 600 m² environ sur le parc d_activités de la ChausséeAchat par la commune25 000 €5 600 m²Lire la décision
- 16 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéFinances et budgetConstruction du pôle social ? Recours à l_emprunt et autorisation de signature du contrat de prêt obtenu près de la Caisse d_Allocations Familiales du Morbihan par le CIAS de QuestemberLire la décision
- 16 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéÉlus et institutionsInformations et Affaires en délégation du Bureau communautaire et du PrésidentLire la décision
- 16 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéSocialCIAS ? Régularisation de l avance de trésorerie antérieure et mise en place d une nouvelle avance de trésorerie pour l exercice 2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéFinances et budgetFonds de concours « ADS » 2026Lire la décision
- 16 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéÉlus et institutionsElaboration d_un Plan Intercommunal de sauvegarde (PICS) - Désignation des membres du comité de pilotage et du chef de projetLire la décision
- 16 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéEnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2025Lire la décision
- 16 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéÉlus et institutionsRapport annuel du SYSEM 2025Lire la décision
- 16 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéÉlus et institutionsCIAS - Election d un membre conseiller communautaire en tant que membre administrateur du Conseil d administration du CIAS (Centre Intercommunal d Action Sociale) de Questembert CommunaLire la décision
- 16 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéÉlus et institutionsEPTB Eaux et Vilaine ? Unité de Gestion Vilaine Aval ? Désignation élus cooptés au Comité Territorial de l_UGVALire la décision
- 16 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéÉlus et institutionsConstitution du Réseau des Élus communaux au sein du Syndicat Mixte du Grand Bassin de l_Oust (SMGBO) et de l_EPTB Eaux & VilaineLire la décision
- 16 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéEnvironnementGEMAPI- FONCIER- Convention entre l_EPTB Eaux & Vilaine et Questembert Communauté relative à des interventions pour travaux sur propriété de la collectivité - secteur du ruisseau de CléLire la décision
- 16 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéÉlus et institutionsPROCÈS-VERBAL du Conseil Communautaire du 5 octobre 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéVente de terrainLa Vraie-Croix - Parc d_activités de la Hutte Saint Pierre - Confirmation du prix de cession du lot n_2 à la société MAISON BOIS CARTON 56Vente par la communeLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéAcquisitionMalansac - Foncier économique ? Acquisition d_un terrain de 5 600 m² environ sur le parc d_activités de la ChausséeAchat par la commune25 000 €5 600 m²Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéSocialCIAS ? Régularisation de l avance de trésorerie antérieure et mise en place d une nouvelle avance de trésorerie pour l exercice 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéÉlus et institutionsInformations et Affaires en délégation du Bureau communautaire et du PrésidentLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéFinances et budgetFonds de concours « ADS » 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéFinances et budgetConstruction du pôle social ? Recours à l_emprunt et autorisation de signature du contrat de prêt obtenu près de la Caisse d_Allocations Familiales du Morbihan par le CIAS de QuestemberLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéEnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2025Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéÉlus et institutionsRapport annuel du SYSEM 2025Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéÉlus et institutionsEPTB Eaux et Vilaine ? Unité de Gestion Vilaine Aval ? Désignation élus cooptés au Comité Territorial de l_UGVALire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéÉlus et institutionsCIAS - Election d un membre conseiller communautaire en tant que membre administrateur du Conseil d administration du CIAS (Centre Intercommunal d Action Sociale) de Questembert CommunaLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéÉlus et institutionsConstitution du Réseau des Élus communaux au sein du Syndicat Mixte du Grand Bassin de l_Oust (SMGBO) et de l_EPTB Eaux & VilaineLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéÉlus et institutionsPROCÈS-VERBAL du Conseil Communautaire du 5 octobre 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéEnvironnementGEMAPI- FONCIER- Convention entre l_EPTB Eaux & Vilaine et Questembert Communauté relative à des interventions pour travaux sur propriété de la collectivité - secteur du ruisseau de CléLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Questembert CommunautéÉlus et institutionsElaboration d_un Plan Intercommunal de sauvegarde (PICS) - Désignation des membres du comité de pilotage et du chef de projetLire la décision
- 30 octobre 2026 · CC Questembert CommunautéVente de terrainLa Vraie-Croix ? Parc d activités de la Hutte Saint Pierre ? Modification n 1 de la délibération B2025 012 relative à la cession d un terrain à la société MAISON BOIS CARTON 56Vente par la commune25 € / m²3 239 m²Lire la décision
- 30 octobre 2026 · CC Questembert CommunautéVente de terrainQuestembert ? Parc d_activités des Hibiscus ? Cession d_un terrain de 1672 m² environ au profit de la SCI DRP (Breizh Ambulances)Vente par la commune35 € / m²1 672 m²Lire la décision