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AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT - Approbation de la modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de QUESTEMBERT

Conseil communautaire de CC Questembert Communauté · séance du mercredi 17 décembre 2025 · transmis en préfecture le 17 décembre 2025

Les 2 décisions de cette séance

Titre officielC2025_0193_AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT - Approbation de la modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de QUESTEMBERT

Lu par LicesAMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT - Approbation de la modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de QUESTEMBERT

En clair

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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Patrice LE PENHUIZIC
Président du conseil communautaire, CC Questembert Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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