En clair
Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Patrice LE PENHUIZIC
Président du conseil communautaire, CC Questembert Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier5 juin 2026PLU / PLUiURBANISME - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité n 1 du Plan Local d Urbanisme de BERRIC pour permettre l aménagement d une partie de la zone d aménagemeLire la décision
- même dossier2 juin 2026PLU / PLUiURBANISME - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité n 1 du Plan Local d Urbanisme de BERRIC pour permettre l aménagement d une partie de la zone d aménagemeLire la décision
- même dossier10 mars 2026Voirie et travauxAvis technique et réponse politique de Questembert Communauté sur le plan de mobilité de Golfe du Morbihan Vannes AgglomérationLire la décision
- même dossier17 décembre 2025PLU / PLUiAMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT - Approbation de la modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de QUESTEMBERTLire la décision
← Toutes les décisions de CC Questembert CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler