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488 décisions
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- 2 novembre 2026 · Val d'AnastZAC et aménagementAménagement de la rue de Guer et création d'un parking public_approbation des principes d'aménagementLire la décision
- 2 novembre 2026 · BoisgervillyZAC et aménagementU ZAC de Broceliande Tranche 2 vente des lots 2 7 et 20Voir la décision
- 29 octobre 2026 · BilliersÀ vérifierZAC et aménagementAdministration générale - compte rendu d'activité 2025 de Morbihan Habitat pour la ZAC du Los Mer400 m²Lire la décision
- 29 octobre 2026 · Saint-M'HervéZAC et aménagementActualisation Commercialisation des lots restant à vendre dans la ZAC de la Grande MotteVente par la commune62 € / m²Lire la décision
- 28 octobre 2026 · Saint-DolayZAC et aménagementChoix du mode de réalisation de la ZAC des chataigniersLire la décision
- 27 octobre 2026 · Corps-NudsZAC et aménagementZAC des Grands Sillons dossier de réalisation - modification n°2 et convention de participationLire la décision
- 27 octobre 2026 · GuichenZAC et aménagementZAC du domaine de la Massaye acquisition de la ferme de la Massaye et des prairies humides ouestAchat par la communeLire la décision
- 19 octobre 2026 · Le RheuÀ vérifierZAC et aménagementZAC de la Trémelière - Compte Rendu annuel à la collectivité 2025620 000 m²Lire la décision
- 19 octobre 2026 · PleumeleucZAC et aménagementDélimitation d'un périmètre de prise en considération d'un projet d'aménagementLire la décision
- 16 octobre 2026 · Brest MétropoleZAC et aménagementConcession d’aménagement multi-sites « Maisons en ville » confiée à Brest Métropole Aménagement Société Publique Locale -BMa-SPL-. Approbation d’un avenant n°1 - participation financièreLire la décision
- 15 octobre 2026 · Rives-du-CouesnonZAC et aménagementZAC de la prairie - Avenant n°1 à la convention d'assistance à maîtrise d'ouvrageLire la décision
- 14 octobre 2026 · Saint-ArmelÀ vérifierZAC et aménagementCracl 2025 ZAC des BoschauxLire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheZAC et aménagementZAC Centre-ville - avenant N°5 à la concession d'aménagementLire la décision
- 14 octobre 2026 · Noyal-Châtillon-sur-SeicheÀ vérifierZAC et aménagementZAC Centre -ville - adoption du Cracl arrêté au 31-12-2025Lire la décision
- 14 octobre 2026 · PlumaugatZAC et aménagementProjet Aménagement Etang du bourg: Validation pré-projetLire la décision
- 13 octobre 2026 · DomalainZAC et aménagementMulti-sites Les Cerisiers/Le Plessis CCCT lot 42Vente par la communeLire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéÀ vérifierZAC et aménagementBeausoleil -Présentation du compte-rendu annuel (CRAC) arrêté au 31 décembre 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéZAC et aménagementBourg-Clais-Touraudière Cahier de Recommandations Architecturales et Paysagères -Evolutions cahiers dLire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéÀ vérifierZAC et aménagementMultisites Bourg-Clais Touraudière-Présentation du compte-rendu annuel (CRAC) arrêté au 31 décembre 202Lire la décision
- 12 octobre 2026 · Pont-PéanZAC et aménagementAménagement Urbain ZAC Centre Fontaine Blanche Betuaudais CRCAL202532 000 m²Lire la décision
- 9 octobre 2026 · EsséZAC et aménagementZAC Avenant de transfert lot n°2Lire la décision
- 9 octobre 2026 · Brest MétropoleZAC et aménagementBilan de la politique foncière de Brest métropole, de Brest Métropole Aménagement-SEM, Brest Métropole Aménagement-SPL et de la SEMPI pour l'année 2025Lire la décision
- 8 octobre 2026 · ChauvignéZAC et aménagementPrésentation Projet d'Aménagement et de Développement DurableLire la décision
- 8 octobre 2026 · MarzanZAC et aménagementMorbihan Habitat : ZAC de Kertuy - Kerrolay compte - rendu annuel 2025 à la collectivité7 847 m²Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéZAC et aménagementTraite de concession pour l'aménagement d'un parc d'habitat à la Monniais : avenant N°3Lire la décision
- 5 octobre 2026 · DomloupÀ vérifierZAC et aménagementZAC du Tertre/ Présentation du Compte rendu annuel à la collectivité 2025 par la SNC Le TertreLire la décision
- 5 octobre 2026 · La Chapelle-ChausséeÀ vérifierZAC et aménagementCracl_ZACLire la décision
- 5 octobre 2026 · BoisgervillyZAC et aménagementU ZAC de Broceliande Tranche 2 vente des lots 6 11 12 15 et 25Voir la décision
- 2 octobre 2026 · GuerZAC et aménagementAménagement voie verte - RD 773 - section giratoire des chênes à raccordement déviation val [nom] _ acquisitions parcellesAchat par la communeLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéÀ vérifierZAC et aménagementApprobation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRACL) 2026 lié à la concession d'aménagement de la ZAC du MafayLire la décision