En clair
- Lieu
- ZAC DES GRANDS SILLONS DOSSIER DE RÉALISATION
… : 27 - présents : 22 - votants : 27 2026 - 057 - URBANISME FONCIER ; ZAC DES GRANDS SILLONS DOSSIER DE RÉALISATION - MODIFICATION N°2 ET CONVENTION DE [particulier] 2è …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE le dossier de modification du dossier de réalisation de la ZAC des Grands Sillons • APPROUVE la convention à passer avec la SEM et Rennes Métropole en vue d'acter les modalités de prises en charge financières dans la cadre du Programme des Equipements Publics • AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout acte afférent à la présente délibération. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Corps-Nuds
31 rue des Trois-Marie
35150 Corps-Nuds
02 99 44 00 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Laurent LISEMBART
Maire, Corps-Nuds
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.