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ZAC et aménagementÀ vérifier

Beausoleil -Présentation du compte-rendu annuel (CRAC) arrêté au 31 décembre 2025

Conseil municipal de Pacé · séance du mardi 13 octobre 2026 · transmis en préfecture le 14 octobre 2026

Les 17 décisions de cette séance

Titre officielD_05-15 ZAC Beausoleil -Présentation du compte-rendu annuel (CRAC) arrêté au 31 décembre 2025

Lu par LicesBeausoleil -Présentation du compte-rendu annuel (CRAC) arrêté au 31 décembre 2025

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
2026 ZAC Beausoleil
… - mairie@ville-pace.fr www.ville-pace.bzh 05/15 - 13 octobre 2026 ZAC Beausoleil -Présentation du compte-rendu annuel (CRAC) arrêté au 31 décembre 202 …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« PREND ACTE : du rapport qui lui a été présenté. Quorum réuni : 31 élus présents. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Pacé

11 avenue Brizeux
35740 Pacé

02 23 41 30 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Hervé DEPOUEZ
Maire, Pacé

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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