À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelles
- AA 32, AB 347, AA 33
… stre (d'origine) Surface (m²) Classement au PLU Commune de Domloup AA32 16 967 2AUez Commune de Domloup AB347 1 975 2AUez Commune de Domloup …
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- Lieu
- 02 ZAC du Tertre
2026-05/10-02 ZAC du Tertre/ Présentation du Compte rendu annuel à la collectivité 2025 par la S …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Chiffre écarté : un montant lu dans l'acte ne correspond pas au bien (bilan annuel : un total, pas le prix d'une opération). Il n'est pas affiché : vérifiez dans l'acte.
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Domloup
1 Allée de l'Étang
35410 Domloup
02 99 37 42 09Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jacky LECHÂBLE
Maire, Domloup
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.