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ZAC et aménagement

Aménagement Urbain ZAC Centre Fontaine Blanche Betuaudais CRCAL2025

Conseil municipal de Pont-Péan · séance du lundi 12 octobre 2026 · transmis en préfecture le 23 octobre 2026

Titre officielAménagement_Urbain_ZAC_Centre_Fontaine_Blanche_Betuaudais_CRCAL2025

Lu par LicesAménagement Urbain ZAC Centre Fontaine Blanche Betuaudais CRCAL2025

En clair

Surface
32 000 m²
… trois sous-secteurs : - le secteur Centre d'une superficie d'environ 3.20 Ha situé au cœur de la commune, - le secteur Fontaine Blanche d'une supe …
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Lieu
ZAC CENTRE FONTAINE BLANCHE BETUAUDAIS Compte
… ibération ont bien été remplies. 2026- 110 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ZAC CENTRE FONTAINE BLANCHE BETUAUDAIS Compte Rendu Annuel Collectivité CRACL 2025 La commune a confié en 2011 à l …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE le Compte-Rendu d'Activité de la Concession de la ZAC centre - Fontaine Blanche Betuaudais établi par Territoires Publics au 31 décembre 2025 sans réserve. AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents relatifs à ce dossier. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Pont-Péan

2 avenue du Chemin Vert
35131 Pont-Péan

02 99 52 41 70Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Mourad ZEROUKHI
Maire, Pont-Péan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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