En clair
- Surface
- 32 000 m²
… trois sous-secteurs : - le secteur Centre d'une superficie d'environ 3.20 Ha situé au cœur de la commune, - le secteur Fontaine Blanche d'une supe …
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- Lieu
- ZAC CENTRE FONTAINE BLANCHE BETUAUDAIS Compte
… ibération ont bien été remplies. 2026- 110 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ZAC CENTRE FONTAINE BLANCHE BETUAUDAIS Compte Rendu Annuel Collectivité CRACL 2025 La commune a confié en 2011 à l …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE le Compte-Rendu d'Activité de la Concession de la ZAC centre - Fontaine Blanche Betuaudais établi par Territoires Publics au 31 décembre 2025 sans réserve. AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents relatifs à ce dossier. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Pont-Péan
2 avenue du Chemin Vert
35131 Pont-Péan
02 99 52 41 70Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Mourad ZEROUKHI
Maire, Pont-Péan
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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