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ZAC et aménagement

Bourg-Clais-Touraudière Cahier de Recommandations Architecturales et Paysagères -Evolutions cahiers d

Conseil municipal de Pacé · séance du mardi 13 octobre 2026 · transmis en préfecture le 14 octobre 2026

Titre officielD_05-11 ZAC Bourg-Clais-Touraudière Cahier de Recommandations Architecturales et Paysagères -Evolutions cahiers d

Lu par LicesBourg-Clais-Touraudière Cahier de Recommandations Architecturales et Paysagères -Evolutions cahiers d

En clair

Parcelle
B 19
… rg — Clais -Touraudière, Vu la délibération du bureau métropolitain n°B19.486 portant accord de Rennes Métropole sur le programme des équipemen …
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Lieu
2026 ZAC Bourg-Clais-Touraudière
… - mairie@ville-pace.fr www.ville-pace.bzh 05/11 - 13 octobre 2026 ZAC Bourg-Clais-Touraudière — Cahier de Recommandations Architecturales et Paysagères - Evolution …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE : l'annexe au Cahier des Charges de Cession de Terrains et son annexe, le Cahier des Prescriptions et Recommandations du secteur de la Touraudière de la ZAC multisites dénommée Bourg-Clais-Touraudière établi conformément à l'article L. 311-6 du code de l'urbanisme et annexé à la présente délibération ; »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Situation

2026 ZAC Bourg-Clais-Touraudière — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Pacé

11 avenue Brizeux
35740 Pacé

02 23 41 30 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Hervé DEPOUEZ
Maire, Pacé

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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