En clair
- Parcelle
- B 19
… rg — Clais -Touraudière, Vu la délibération du bureau métropolitain n°B19.486 portant accord de Rennes Métropole sur le programme des équipemen …
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- Lieu
- 2026 ZAC Bourg-Clais-Touraudière
… - mairie@ville-pace.fr www.ville-pace.bzh 05/11 - 13 octobre 2026 ZAC Bourg-Clais-Touraudière — Cahier de Recommandations Architecturales et Paysagères - Evolution …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE : l'annexe au Cahier des Charges de Cession de Terrains et son annexe, le Cahier des Prescriptions et Recommandations du secteur de la Touraudière de la ZAC multisites dénommée Bourg-Clais-Touraudière établi conformément à l'article L. 311-6 du code de l'urbanisme et annexé à la présente délibération ; »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Pacé
11 avenue Brizeux
35740 Pacé
02 23 41 30 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Hervé DEPOUEZ
Maire, Pacé
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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