À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelle
- C 22
… a Zone d'Aménagement Concerté du Chemin Neuf ; Vu la délibération n° C-22.014 du 27 janvier 2022 par laquelle le Conseil de Rennes Métropole a …
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- Lieu
- ZAC DU CHEMIN NEUF
… [nom] Date de la convocation : 30/09/2026 DELIB20261001 ZAC DU CHEMIN NEUF, SUIVI DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT : VALIDATION DU COMPTE-RENDU AN …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - La Chapelle-Chaussée
Place de la Mairie
35630 La Chapelle-Chaussée
02 99 45 88 18Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Pascal PINAULT
Maire, La Chapelle-Chaussée
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.