À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 400 m²
… if - || reste 2 lots à commercialiser (n°5 et 7, surface supérieure à 400 m²). Perspectives 2027 Etude complémentaire eaux pluviales Conclusion …
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- Lieu
- ZAC du Los Mer
… générale —- Compte Rendu d'Activité 2025 de Morbihan Habitat pour la ZAC du LOS MER Dans le cadre de la concession d'aménagement conclue avec Morbihan H …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Billiers
26 rue du Penher
56190 Billiers
02 97 41 64 23Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Bernard MONTI
Maire, Billiers
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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