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ZAC et aménagementÀ vérifier

Administration générale - compte rendu d'activité 2025 de Morbihan Habitat pour la ZAC du Los Mer

Conseil municipal de Billiers · séance du jeudi 29 octobre 2026 · transmis en préfecture le 6 novembre 2026

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Surface
400 m²
… if - || reste 2 lots à commercialiser (n°5 et 7, surface supérieure à 400 m²). Perspectives 2027 Etude complémentaire eaux pluviales Conclusion …
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Lieu
ZAC du Los Mer
… générale —- Compte Rendu d'Activité 2025 de Morbihan Habitat pour la ZAC du LOS MER Dans le cadre de la concession d'aménagement conclue avec Morbihan H …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Le service

Mairie - Billiers

26 rue du Penher
56190 Billiers

02 97 41 64 23Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Bernard MONTI
Maire, Billiers

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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