Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Intercommunalité
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« les membres du Conseil Communautaire décident : - De valider le rapport d'activités du SYSEM pour l'année 2025. Il sera notifié au sein de chaque commune membre de Questembert Communauté. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Patrice LE PENHUIZIC
Président du conseil communautaire, CC Questembert Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier16 novembre 2026EnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2025Lire la décision
- même dossier16 novembre 2026Élus et institutionsRapport annuel du SYSEM 2025Lire la décision
- même dossier12 novembre 2026EnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2025Lire la décision
← Toutes les décisions de CC Questembert CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler