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Élus et institutions

Constitution du Réseau des Élus communaux au sein du Syndicat Mixte du Grand Bassin de l_Oust (SMGBO) et de l_EPTB Eaux & Vilaine

Conseil communautaire de CC Questembert Communauté · séance du jeudi 12 novembre 2026

Les 14 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Désignation de représentants

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« les membres du Conseil Communautaire décident : - De valider la proposition du Bureau communautaire du 29 octobre, - De prendre l'attache des communes de Questembert Communauté pour la désignation d'un ou deux élus référents par commune, pour la composition d'un réseau d'élus communaux, au sein du Syndicat Mixte du Grand Bassin de l'Oust (SMGBO) et de l'EPTB Eaux & Vilaine. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Patrice LE PENHUIZIC
Président du conseil communautaire, CC Questembert Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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