Aller au contenu
Élus et institutions

Elaboration d_un Plan Intercommunal de sauvegarde (PICS) - Désignation des membres du comité de pilotage et du chef de projet

Conseil communautaire de CC Questembert Communauté · séance du jeudi 12 novembre 2026

Les 14 décisions de cette séance

Titre officielElaboration d_un Plan Intercommunal de sauvegarde (PICS) - Désignation des membres du comité de pilotage et du chef de projet.

Lu par LicesElaboration d_un Plan Intercommunal de sauvegarde (PICS) - Désignation des membres du comité de pilotage et du chef de projet

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Désignation de représentants

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Patrice LE PENHUIZIC
Président du conseil communautaire, CC Questembert Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC Questembert CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler