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329 décisions
- 19 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreVente de terrainCession Loudéac communauté SCI Beurel qu'èreVente par la communeLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreSubventions et associationsAdoption du nouveau dispositif d'aide à l'investissement immobilier des entreprises et de son règlement d'interventionLire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentrePLU / PLUiDéfinition des modalités de collaboration entre Loudéac communauté Bretagne centre et les communes membres pour la réalisation du PLUI-HLire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreVente de terrainZone d'activités économiques - approbation du bilan financier prévisionnel, détermination du prix de revient et fixation du prix de cession des terrains : parcs d'activité de Pateureux 2 [particulier] - plaisanceLire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal du conseil communautaire du 6 octobre 2026Lire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreÉlus et institutionsOctroi de la protection fonctionnelle au président de la communauté de communes à la suite de propos susceptibles de présenter un caractère injurieux ou diffamatoireLire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreÉcoles et jeunesseApplication de la taxe de séjour 2027Lire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreTarifsÉquipements touristiques - tarifs 2027Lire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreVoirie et travauxKerval convention de prise en charge financière des coûts de transport transfert des OmrLire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreÉlus et institutionsPlpdma composition de la commission consultative d'élaboration et de suiviLire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreSubventions et associationsAide à l'installation agricoleLire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreFinances et budgetAdmission en non-valeur de créances éteintes et clôture pour insuffisance d'actifLire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreÉlus et institutionsDésignation des représentants de Loudéac communauté au sein des organismes extérieursLire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le bureau par délégation du conseilLire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le président par délégation du conseil communautaireLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreVente de terrainCession Loudéac communauté [nom] TP et environnementVente par la commune1 990 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreÉcoles et jeunesseOrchestre à l'école La PrénessayeLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreÉcoles et jeunesseOrchestre à l'école - La ChèzeLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal du bureau communautaire du 6 octobre 2026Lire la décision
- 6 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreFinances et budgetEmprunt relais budget aménagement de zonesLire la décision
- 6 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreFinances et budgetEmprunts budget ZAC et Aménagement de ZonesLire la décision
- 6 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreFinances et budgetDécisions modificativesLire la décision
- 27 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreSubventions et associationsOrchestre à l'école Merdrignac attribution d'une subventionLire la décision
- 12 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreVente de terrainCession Loudéac communauté Elayon7,50 € / m²Lire la décision
- 12 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreÀ vérifierPLU / PLUiPrescription de la révision générale du schéma de cohérence territoriale (SCOT-Aec)Lire la décision
- 12 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentrePLU / PLUiPrescription de la révision générale du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (PLUI-H)Lire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreFinances et budgetRèglement budgétaire et financier (RBF)Lire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreFinances et budgetVote des attributions de compensations 2026Lire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreFinances et budgetVersement des recettes des « défis de l'eau » à l'UnicefLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreFinances et budgetParticipation BiodeacLire la décision