Séances
11 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
89 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 8 | 1 |
| janv. 2026 | 7 | 7 |
| févr. 2026 | 9 | 3 |
| mars 2026 | 12 | 0 |
| avr. 2026 | 10 | 1 |
| mai 2026 | 6 | 1 |
| juin 2026 | 8 | 0 |
| juil. 2026 | 6 | 2 |
| août 2026 | 17 | 4 |
| sept. 2026 | 0 | 0 |
| oct. 2026 | 6 | 1 |
| nov. 2026 | 0 | 0 |
PRO Analyse de marché
Analyse de marché Pro : Le Theil-de-Bretagne
Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Le Theil-de-Bretagne : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.
L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Le Theil-de-Bretagne.
Urbanisme et foncier
Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.
Urbanisme et foncier, par type
- Préemption11
- PLU / PLUi3
- Vente de terrain2
20 décisions affichées
- 12 octobre 2026Préemption
Déclaration d'Intention d'Aliéner. Immeuble de M. et Mme [particulier]. Section ZN n°576
La commune renonce à préempter1 000 m²
Lire la décision - 31 août 2026Vente de terrain
Avis sur le projet de vente de 4 logements sociaux par Espacil Habitat. Rue des Primevères
Vente par la commune
Lire la décision - 31 août 2026Préemption
Déclaration d'intention d'aliéner immeuble de Mme [particulier] née [nom]. Section ZN 123
La commune renonce à préempter637 m²
Lire la décision - 31 août 2026Préemption
Déclaration d'intention d'aliéner immeuble de M. [particulier]. Section A 984
La commune renonce à préempter715 m²
Lire la décision - 31 août 2026Préemption
Déclaration d'intention d'aliéner immeuble de M. [particulier]. Section ZL 249
La commune renonce à préempter308 m²
Lire la décision - 6 juillet 2026Autres
Rétrocession des espaces communs du lotissement privé "La Petite Motte"
Lire la décision - 6 juillet 2026Préemption
Déclaration d'intention d'aliéner immeuble de M. et MMe [particulier]. Section ZL 290
La commune renonce à préempter476 m²
Lire la décision - 4 mai 2026Préemption
Déclaration d'Intention d'Aliéner. Immeuble de Mme [particulier]. Section ZL n°59
La commune renonce à préempter557 m²
Lire la décision - 13 avril 2026Préemption
Déclaration d'Intention d'Aliéner. Immeuble de Mme [particulier]. Section A n°983
La commune renonce à préempter657 m²
Lire la décision - 9 février 2026Vente de terrain
Cession d'une partie de la parcelle section A n°1019 à M. et Mme [particulier]
Vente par la commune
Lire la décision - 9 février 2026Préemption
Déclaration d'Intention d'Aliéner bien de Monsieur [particulier]. Section A n° 1139
La commune renonce à préempter22 m²
Lire la décision - 9 février 2026Préemption
Déclaration d'Intention d'Aliéner bien des Consorts [nom]. Section A n° 1141
La commune renonce à préempter22 m²
Lire la décision - 12 janvier 2026PLU / PLUi
Approbation de l'étude de zonage d'assainissement des eaux pluviales
Lire la décision - 12 janvier 2026PLU / PLUi
Approbation de l'étude de zonage d'assainissement des eaux usées
Lire la décision - 12 janvier 2026Préemption
Institution du Droit de Préemption Urbain
Droit de préemption : règles
Lire la décision - 12 janvier 2026PLU / PLUi
Approbation du Plan Local d'Urbanisme
Lire la décision - 12 janvier 2026Autres
Instauration du permis de démolir obligatoire sur le territoire communal
Lire la décision - 12 janvier 2026Autres
Instauration de la demande d'autorisation préalable pour édification de clôture sur toute la commune
Lire la décision - 12 janvier 2026Autres
Approbation du périmètre délimité des abords de monuments historiques
Lire la décision - 1 décembre 2025Préemption
Déclaration d'Intention d'Aliéner biens des Consorts [nom]. Section A n° 826
La commune renonce à préempter856 m²
Lire la décision