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89 décisions
- 12 octobre 2026 · Le Theil-de-BretagneCommande publiqueLa Forge. Choix de l'entreprise pour le curage. Annule et remplaceLire la décision
- 12 octobre 2026 · Le Theil-de-BretagnePréemptionDéclaration d'Intention d'Aliéner. Immeuble de M. et Mme [particulier]. Section ZN n°576La commune renonce à préempter1 000 m²Lire la décision
- 12 octobre 2026 · Le Theil-de-BretagnePersonnelRessources Humaines. Attribution de chèques cadeaux aux agentsLire la décision
- 12 octobre 2026 · Le Theil-de-BretagneCommande publiqueLa Forge. Choix de l'entreprise pour le curageLire la décision
- 12 octobre 2026 · Le Theil-de-BretagneÉcoles et jeunesseEcole Publique. Travaux "confort d'été". Dispositif proposé par EDFLire la décision
- 12 octobre 2026 · Le Theil-de-BretagneFinances et budgetFinances. Budget principal. Décision modificative n°2Lire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagneTarifsService public d'assainissement collectif. Tarifs applicables au 1er janvier 2027Lire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagneVente de terrainAvis sur le projet de vente de 4 logements sociaux par Espacil Habitat. Rue des PrimevèresVente par la communeLire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagneÉlus et institutionsSyndicat Départemental d'Energie d'ille-et-Vilaine (SDE35). Présentation du rapport d'activité 2025Lire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagneÉlus et institutionsCommunauté de communes "Roche aux Fées Commuanuté". Rapport d'activité 2025Lire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagneEnvironnementService public d'assainissement collectif. Rapport sur le prix et la qualité du service 2026Lire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagneFinances et budgetFinances. Budget communal. Admisssion en créance éteinteLire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagneFinances et budgetFiscalité. Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagneÉlus et institutionsDroit à la formation des élus locauxLire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagnePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner immeuble de Mme [particulier] née [nom]. Section ZN 123La commune renonce à préempter637 m²Lire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagnePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner immeuble de M. [particulier]. Section A 984La commune renonce à préempter715 m²Lire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagnePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner immeuble de M. [particulier]. Section ZL 249La commune renonce à préempter308 m²Lire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagneÉlus et institutionsDésignation du référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagneÉlus et institutionsModification des repréentants dans les organismes extérieursLire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagneÉlus et institutionsModification des membres de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagneÉlus et institutionsModification des membres au sein des commissions municipalesLire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagneÉlus et institutionsRéduction du nombre d'adjointsLire la décision
- 31 août 2026 · Le Theil-de-BretagneÉlus et institutionsNomination d'un nouveau conseiller municipalLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le Theil-de-BretagneFinances et budget"La Forge". Phasage du projet. Demandes de subvention. Demande d'agrément pour logements sociaux. Avenant pour curageLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le Theil-de-BretagneAutresRétrocession des espaces communs du lotissement privé "La Petite Motte"Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Le Theil-de-BretagnePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner immeuble de M. et MMe [particulier]. Section ZL 290La commune renonce à préempter476 m²Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Le Theil-de-BretagneÉlus et institutionsRoche aux Fées communauté. Désignation d'un référent formationLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le Theil-de-BretagneÉlus et institutionsRoche aux Fées communauté.Désignation d'un représentant de la commune au sein de la commission locale d'évaluation des charges transféréesLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le Theil-de-BretagneCulture et sportRoche aux Fées communauté. "Lecture publique". Convention de mise à disposition de locaux communaux 2026-2028Lire la décision
- 8 juin 2026 · Le Theil-de-BretagneVoirie et travauxEntretien de la voirie. Signalisation horizontaleLire la décision