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CC Roche aux Fées Communauté

Intercommunalité : toutes les délibérations publiées par le conseil communautaire sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord.

Voir les décisions L'intercommunalité en bref
Décisions
363
Séances
80
Urbanisme et foncier
18
Habitants
27 025

Mis à jour le 22 novembre 2026Dernière séance publiée : 19 novembre 2026

L'intercommunalité en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Le conseil communautaire

Président du conseil communautaire
Christian SORIEUX

7 vice-président(e)s, 42 conseillers communautaires en tout, mandat commencé en avril 2026.

Les vice-présidents
  1. Jonathan HOUILLOT · 1er Vice-président
  2. Thierry RESTIF · 2eme Vice-président
  3. Eric PINEAU · 3eme Vice-président
  4. Patrick HENRY · 4eme Vice-président
  5. Véronique BOISNARD · 5eme Vice-président
  6. Chrystelle BADOUD · 6eme Vice-président
  7. Yoann CADO · 7eme Vice-président

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Marchés publics attribués

14 marchés attribués en 12 mois, pour 1 745 816 € HT au total (montants maximaux déclarés). Les plus récents :

  • service de Transport à la demande (TAD) - Secteur Nord du territoire de RAFCOMTiti Floris (Titi)29 septembre 2026 · 100 000 € HT
  • service de Transport à la demande (TAD) - Secteur Centre du territoire de RAFCOMRGO Mobilités (RGO Mobilités ST-Christophe)29 septembre 2026 · 180 000 € HT
  • service de Transport à la demande (TAD) - Secteur Sud du territoire de RAFCOMRGO Mobilités (RGO Mobilités ST-Christophe)29 septembre 2026 · 120 000 € HT
  • Transport à la Demande- Lot 3 Secteur NordTiti Floris (Titi)29 septembre 2026 · 150 000 € HT

Les 76 marchés des 3 dernières années →

Source : Données essentielles de la commande publique (DECP consolidées) (data.gouv.fr / Colmo, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Séances

54 séances en 12 mois

Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.

Séances de CC Roche aux Fées Communauté sur 12 mois : 4 décembre 2025, 5 décisions ; 11 décembre 2025, 3 décisions ; 12 décembre 2025, 2 décisions ; 15 décembre 2025, 20 décisions ; 16 décembre 2025, 4 décisions ; 20 décembre 2025, 3 décisions ; 12 janvier 2026, 4 décisions ; 20 janvier 2026, 4 décisions ; 26 janvier 2026, 8 décisions ; 27 janvier 2026, 6 décisions ; 10 février 2026, 17 décisions ; 16 février 2026, 3 décisions ; 18 février 2026, 2 décisions ; 19 février 2026, 4 décisions ; 24 février 2026, 5 décisions ; 26 février 2026, 3 décisions ; 5 mars 2026, 2 décisions ; 12 mars 2026, 28 décisions ; 17 mars 2026, 5 décisions ; 31 mars 2026, 2 décisions ; 9 avril 2026, 9 décisions ; 15 avril 2026, 4 décisions ; 21 avril 2026, 9 décisions ; 24 avril 2026, 3 décisions ; 30 avril 2026, 11 décisions ; 5 mai 2026, 2 décisions ; 11 mai 2026, 4 décisions ; 18 mai 2026, 4 décisions ; 22 mai 2026, 4 décisions ; 2 juin 2026, 9 décisions ; 9 juin 2026, 18 décisions ; 15 juin 2026, 2 décisions ; 16 juin 2026, 3 décisions ; 18 juin 2026, 2 décisions ; 19 juin 2026, 2 décisions ; 26 juin 2026, 3 décisions ; 7 juillet 2026, 5 décisions ; 10 juillet 2026, 17 décisions ; 16 juillet 2026, 5 décisions ; 27 juillet 2026, 3 décisions ; 6 août 2026, 2 décisions ; 28 août 2026, 2 décisions ; 7 septembre 2026, 2 décisions ; 10 septembre 2026, 5 décisions ; 11 septembre 2026, 3 décisions ; 21 septembre 2026, 4 décisions ; 25 septembre 2026, 10 décisions ; 30 septembre 2026, 2 décisions ; 1 octobre 2026, 3 décisions ; 2 octobre 2026, 28 décisions ; 27 octobre 2026, 4 décisions ; 6 novembre 2026, 7 décisions ; 12 novembre 2026, 2 décisions ; 19 novembre 2026, 14 décisions.

Voir toutes les séances →

Activité

363 décisions en 12 mois, mois par mois

50250
Décisions de CC Roche aux Fées Communauté par mois
PériodeDécisionsdont urbanisme et foncier
déc. 2025426
janv. 2026222
févr. 2026381
mars 2026382
avr. 2026363
mai 2026140
juin 2026430
juil. 2026360
août 202640
sept. 2026280
oct. 2026371
nov. 2026233

Urbanisme et foncier

Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.

Urbanisme et foncier, par type

  • ZAC et aménagement5
  • Acquisition4
  • Vente de terrain3

18 décisions affichées

Les communes membres