Aller aux résultats (272)
272 décisions
- 20 novembre 2026 · Saint-LunaireEnvironnementDécision du Maire : Contrat prévention et lutte contre les nuisibles Restaurant scolaire ECOLAB 2027-2029Lire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 sur l'eclairage public a Saint LunaireLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 du SDE35Lire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireSubventions et associationsRenouvellement de la convention de partenariat avec la commune de Saint-Briac concernant l'ALSHLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireÉlus et institutionsConvention Territoriale Globale avec la CAF et designation elu referentLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireVoirie et travauxAdhesion au groupement de proprietaires fonciers et autorisation de signer les AMI du SDE 35Lire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireAutresRenouvellement des AOT pour les ZMEL de Saint LunaireLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireÉcoles et jeunesseRemboursement des cheques jeunesse 2026 2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireÉlus et institutionsModification du règlement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireÉlus et institutionsModification des représentants de Saint-Lunaire dans les commissions communautairesLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireÉlus et institutionsModification de la liste des Membres de la commission de DSP et des concessionsLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireÉlus et institutionsModification de la liste des Membres élus au Conseil d'Administration du CCASLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireÉlus et institutionsModification de la composition des commissions municipalesLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireÉlus et institutionsInstallation de deux nouveaux conseillers municipaux suite à démissionsLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireÉlus et institutionsNomination d'un secretaire de seanceLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunairePréemptionDelegation du droit de preemption a l'Etablissement Public Foncier de BretagneDroit de préemption : règles1 080 m²Lire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunairePréemptionDelegation du droit de preemption a l'Etablissement Public Foncier de BretagneDroit de préemption : règles1 080 m²Lire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireSocialSolidarite avec l'exploitant de la paillote de la grande plageLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireÉlus et institutionsDelegations du Conseil au Maire modification du point 15Lire la décision
- 21 octobre 2026 · Saint-LunaireÉlus et institutionsDecision du maire _ convention les ptites cigales eveil musialLire la décision
- 19 octobre 2026 · Saint-LunairePLU / PLUiPrescription de la modification du PLU relative a l'instauration d'une obligation d'usage exclusif en residence principaleLire la décision
- 19 octobre 2026 · Saint-LunaireÉlus et institutionsApprobation du proces verbal de la seance du conseil municipal du 21 septembre 2026Lire la décision
- 19 octobre 2026 · Saint-LunairePersonnelDebat obligatoire relatif a la protection sociale complementaireLire la décision
- 19 octobre 2026 · Saint-LunairePersonnelCreation d'un poste de charge de communicationLire la décision
- 19 octobre 2026 · Saint-LunairePersonnelConversion des jours de CET en points de RAFPLire la décision
- 19 octobre 2026 · Saint-LunaireFinances et budgetRevision des APCP budget principalLire la décision
- 19 octobre 2026 · Saint-LunaireFinances et budgetSouscription d'emprunts aupres de la banque des territoiresLire la décision
- 19 octobre 2026 · Saint-LunaireEnvironnementVote de la redevance de performance du service d'eau potable applicable au 1er janvier 2027Lire la décision
- 19 octobre 2026 · Saint-LunaireEnvironnementAdoption du RPQS 2025 du SIA Saint Briac Saint-LunaireLire la décision
- 19 octobre 2026 · Saint-LunaireSubventions et associationsVote des subventions attribution du reliquat 2026Lire la décision